Associé, avocat, agent de marques de commerce
Pascal Lauzon
Coordonnées
Montréal
25e étage1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA 514 397-8500 514 397-8515 info@bcf.ca
Profil
Fort de sa vaste expérience, de ses compétences scientifiques et de sa grande polyvalence, Pascal Lauzon se veut l’un des grands spécialistes au Québec en matière de litige de propriété intellectuelle. Chez BCF depuis plus d’une quinzaine d’années, son expertise lui permet d’agir rapidement et efficacement, au bénéfice de nos clients, lorsqu’il s’agit de faire cesser une transgression de leurs droits de propriété intellectuelle ou encore de porter assistance à une société accusée, à tort ou à raison, de violer les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie.
La pratique de Pascal touche tant les enjeux de marques et de brevets que les questions relatives aux droits d’auteur, aux dessins industriels et aux secrets commerciaux. Médiateur accrédité par le Barreau du Québec, il accompagne de nombreuses entreprises afin de trouver des solutions pratiques et avantageuses leur permettant d’éviter de longues disputes commerciales. Il conseille également plusieurs clients sur des questions règlementaires en matière d’affichage et de publicité, que ce soit par rapport à la Charte de la langue française, aux communications électroniques, à la conservation d’information privée et à l’étiquetage.
Pascal est membre de l’American Bar Association, Section of Intellectual Property Law, et reconnu comme agent de marques de commerce par l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC). Il est un pilier des groupes Propriété intellectuelle et Internet de BCF. À cet effet, il publie régulièrement des articles visant à démystifier les enjeux juridiques du Web.
Expertises
Formation
- Barreau du Québec (2000)
- LL.L., Université d'Ottawa (1999)
- B.Sc. (Phys), Université d'Ottawa (1996)
Reconnaissance(s)
- IP Star (2024) - Notable practitioner
- World Trademark Review 1000 (2022) - Anti-contrefaçon et exécution des droits et litige
- Best Lawyers (2022-2025) - Droit du divertissement
Publications
-
« Allégations non fondées de violation de propriété intellectuelle en ligne : ça peut se retourner contre vous ! »
BCF, juillet 2024
-
« Revue de la jurisprudence en brevet (non pharma) 2021 »
Les Cahier de propriété intellectuelle 34-2, mai 2022
Mandats représentatifs
- Obtention d'une saisie avant jugement pour un horloger suisse afin d'éviter la vente de liquidation de montres de luxe par un ex distributeur;
- Action en violation de droits d'auteur pour faire cesser la contrefaçon d'une des dix websérires les plus suivies au monde;
- Défense d'une entreprise dans le domaine des chenilles de traction qui fait constamment face à un compétiteur particulièrement agressif avec ses brevets;
- Négociation d'ententes de coexistence: (1) au niveau national entre deux géants des télécommunications quant à l'emploi de l'expression TÉLÉPARTOUT/TV EVERYWHERE et (2) au niveau international entre une multinationale canadienne de l'informatique et une multinationale française dans le domaine des finances quant à l'utilisation de l’acronyme CGI;
- Action en violation de brevet dans le domaine de l'énergie solaire;
- Procédures d'opposition de marques de commerce dans le domaine des boissons (alcoolisées et non alcoolisées);
- Retrait de la vente en ligne de produits contrefaits;
- Action en commercialisation trompeuse et en violation de droit d'auteur pour un des plus grands fabricants d'équipement de piscine.
Affiliation(s) professionnelle(s)
- Agent de marques de commerce, OPIC
- American Bar Association, Section of Intellectual Property Law
Implications
- Mensa