Ce site Web utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site Web, vous acceptez que nous utilisions des cookies comme décrit dans notre politique de confidentialité.

Associé, avocat

Nicolas Gosselin

Adjoint(es)

Québec

Complexe Jules-Dallaire, T1
2828, boul. Laurier, 12e étage
Québec (Québec) G1V 0B9
CANADA
418 266-4500 418 266-4515

Nicolas Gosselin excelle en litige immobilier et en droit de la construction. Il est un plaideur apprécié de ses pairs, reconnu pour sa fougue, sa finesse technique et son éloquence.

Fort de son expérience auprès d’une clientèle diversifiée composée de promoteurs immobiliers, d’entrepreneurs, de fabricants et de fournisseurs de matériaux, Nicolas se démarque par son approche orientée vers les résultats et les solutions créatives et pratiques qu’il propose. Ses connaissances techniques pointues l’amène à jouer fréquemment un rôle d’expert-conseil pour la négociation et la révision de contrats, mais aussi dans le cadre de la prévention de litige.

Nicolas est fréquemment invité à prononcer des conférences dans ses champs d’expertise, notamment le droit de la construction, lors de congrès et colloques, entre autres pour le compte de l’Université Laval et du Barreau du Québec. Impliqué dans son milieu, il siège au conseil d’administration de l’Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec (ACRGTQ), en plus d’être membre du groupe de gens d’affaires Réseausphère.

  • Barreau du Québec (1997)
  • LL.B., Université Laval (1996)
  • « La jurisprudence marquante de l’année 2013 en matière d’exécution de contrats de construction et d’hypothèque légale de la construction »

    Octobre 2013, Colloque sur le droit de la construction, Université Laval

  • « La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise: aspects pratiques »

    Octobre 2011, Colloque sur le droit de la construction, Université Laval

  • Réclamations au nom d'entrepreneurs pour dépassement de coûts sur des chantiers de construction;
  • Faire valoir en défense les droits de fabricants de matériaux dans le domaine de l'acier et du béton;
  • Défendre et faire valoir les droits de constructeurs impliqués dans des litiges de construction;
  • Droit et recours en matière d'hypothèque légale du domaine de la construction;
  • Droits et recours en matière de copropriété divise;
  • Conseiller, défendre et faire valoir les droits de l'Administrateur provisoire des plans de garantie Abritat et Plan de garantie des maisons neuves de l'APCHQ inc.;
  • Conseiller et représenter des promoteurs immobiliers dans des recours les opposant à des municipalités;
  • Conseiller des entrepreneurs et des promoteurs en matière contractuelle;
  • Recours en matière de perte de l'ouvrage résultant de vices de sols;
  • Droits et recours en matière de litiges immobiliers et de baux commerciaux.
  • janvier 2017

    « Le Projet de loi 108 favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’autorité des marchés publics : quels impacts pour les entrepreneurs ?», 73e Congrès annuel de l’Association des Constructeurs de Routes et Grands Travaux du Québec (ACRGTQ)

  • 7 juin 2014

    « La jurisprudence marquante de la dernière année sur l'exécution des contrats de construction et l'hypothèque légale de la construction », formation donnée au Mont-Tremblant

  • 4 avril 2014

    « L'article 1725 du code civil du Québec : conditions et limites d'application de la garantie légale contre les violations aux limitations de droit public», conférence prononcée dans le cadre du colloque sur l'immobilier organisé conjointement par la faculté de droit de l'Université Laval et le Barreau du Québec, à Québec;

  • 25 octobre 2013

    « La jurisprudence marquante de l’année 2013 en matière d’exécution de contrats de construction et d’hypothèque légale de la construction», conférence prononcée dans le cadre du 2e Colloque sur le droit de la construction organisé conjointement par l’Université Laval et le Barreau du Québec, à Québec

  • 26 mars 2013

    « L’hypothèque légale de la construction : aspects pratiques – Partie 2 (plus-value, conservation, renonciation, remplacement et conséquences résultant de l’insolvabilité)», Programme de formation BCF

  • 5 février 2013

    « L’hypothèque légale de la construction : aspects pratiques – Partie 1 (concepts généraux, dénonciation et fin des travaux)», Programme de formation BCF

  • 30 janvier 2013

    « La résiliation des contrats de services : façons de faire et pièges à éviter », Corporation des approvisionneurs du Québec, à Québec

  • le 28 octobre 2011

    « Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise », conférence prononcée dans le cadre du Colloque sur le droit de la construction qui s'est déroulé à l'Université Laval« Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise », conférence prononcée dans le cadre du Colloque sur le droit de la construction qui s'est déroulé à l'Université Laval« Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise », conférence prononcée dans le cadre du Colloque sur le droit de la construction qui s'est déroulé à l'Université Laval« Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise », conférence prononcée dans le cadre du Colloque sur le droit de la construction qui s'est déroulé à l'Université Laval« Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise », conférence prononcée dans le cadre du Colloque sur le droit de la construction qui s'est déroulé à l'Université Laval

  • mai 2010

    « Les recours contre les fournisseurs : droits et recours de l'approvisionneur en matière de garantie de qualité, résiliation de contrat de services et d'insolvabilité du fournisseur » (formation accréditée), Corporation des approvisionneurs du Québec

  • mars 2010

    « Les problématiques en cas de faillite ou de difficultés financières d'un fournisseur », Corporation des approvisionneurs du Québec

  • octobre 2008

    « La garantie de qualité : Aide-mémoire pour les approvisionneurs », Corporation des approvisionneurs du Québec

  • janvier 2008

    « L’accès à l’information suivant un appel d’offres public : limites et possibilités », 7e journée d’étude sur les réclamations sur contrats, Université Laval

  • janvier 2008

    « Approvisionnement : quelques réflexes juridiques à développer », Corporation des approvisionneurs du Québec

  • mai 2007

    « Cinq astuces pour éviter les litiges avec vos clients et fournisseurs », Fournisseurs accrédités du CAA-Habitation

  • Le Groupe Réseausphère
  • Membre du conseil d'administration de l’ACRGTQ depuis 2015;