Avocat
Dominique Mannella
Coordonnées
Montréal
25e étage1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA 514 397-8500 514 397-8515 info@bcf.ca
Profil
Dominique Mannella est membre du groupe de droit des affaires du cabinet et sa pratique est axée sur les introductions en bourse, les fusions et acquisitions, le droit des sociétés, le financement, la gouvernance d’entreprise et les valeurs mobilières.
Dominique conseille et représente des clients en matière d’offres publiques et privées, de prises de contrôle inversées, d’opérations admissibles, de plans d’arrangement, d’achats et de ventes - aussi bien d’actions que d’actifs - ainsi que de cotations en bourse. Il conseille également les acteurs du secteur financier relativement à l’application de la réglementation en matière de valeurs mobilières et de gouvernance. Il assiste fréquemment les sociétés ouvertes dans le maintien de leur statut d’émetteur assujetti.
Avant de rejoindre BCF, Dominique a passé plusieurs années en tant que Listings Manager, au sein du département Listings & Regulation de la Canadian Securities Exchange (CSE) à Toronto. À ce titre, il a examiné et analysé de nombreuses demandes d'admission à la cote et des projets de transactions émanant de sociétés cotées. Il a notamment participé à la sensibilisation des investisseurs institutionnels tels que la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ), SIDEX, la FTQ (Fonds de Solidarité), la communauté des courtiers en valeurs mobilières, les émetteurs et d'autres initiatives commerciales aux avantages de l'inscription des sociétés à la cote de la CSE au Québec. Dominique a également travaillé pour un cabinet d'avocats de Toronto dans le domaine du droit des affaires et, plus particulièrement, dans le groupe des marchés des capitaux et des valeurs mobilières.
Expertises
Industries
Formation
- Détenteur d’un permis restrictif temporaire, Barreau du Québec (2024)
- LL.M. (droit des valeurs mobilières), Université de York, Osgoode Hall Law School (2020)
- Barreau de l’Ontario (2018)
- Équivalences du Barreau du Québec, Université de Montréal (2015)
- LL.M. (réglementation financière et droit des valeurs mobilières), Georgetown University Law Centre (2012)
- LL. B. (Hons.), Trinity College, Dublin (2010)
Reconnaissance(s)
- Lexpert Rising Stars (2020) - Top des 40 meilleurs avocats de moins de 40 ans
- Prix du leadership en innovation du Canadian Lawyer (2019)
- Récipiendaire du prix de la Fondation du Barreau de l’Ontario (2017)
- Récipiendaire de la bourse d’excellence du Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance (FESG) de l’AMF (2014)
- Récipiendaire de la bourse d’excellence de la Faculté de droit de l’Université Laval (2014)
- Sélection de la US Securities and Exchange Commission Student Honor’s Program (2012)
Mandats représentatifs
- A représenté, à titre d’avocat principal du dossier, Analytix Insight Inc, une société inscrite à la cote de la Bourse de croissance TSX-V reconnue dans l'industrie technologique, dans le cadre d'une importante transaction RTO sur la Bourse de croissance TSX-V avec une société privée entièrement intégrée à une plateforme de jetons de sécurité pour l'industrie des marchés financiers;
- A représenté une société canadienne d'exploration spécialisée dans le lithium, le tantale et le césium, qui est inscrit à la cote de la Bourse des valeurs canadiennes (CSE), dans le cadre de sa transaction RTO avec Cashbox Ventures Ltd. en mai 2023;
- A représenté un émetteur du secteur aurifère établi en Ontario, qui est inscrit à la cote de la Bourse de croissance TSX, dans le cadre de la réalisation d’un placement privé sans intermédiaire qui a généré un produit brut de 3 millions de dollars, en mars 2023;
- A représenté un émetteur du secteur des psychédéliques établi à Toronto, dans le cadre d’un plan d’arrangement en Colombie-Britannique proposé portant sur toutes les actions ordinaires émises et en circulation avec une entreprise de découverte et de développement de médicaments ethnobotaniques inscrite à la cote de la CSE;
- A représenté un émetteur du secteur des technologies d’IA établi en Ontario, qui est inscrit à la cote de la CSE, dans le cadre de son acquisition de 16 000 000 d’actions ordinaires émises et en circulation d’un autre émetteur du même secteur pour un montant de 4 millions de dollars, conformément à un plan d’arrangement en Colombie-Britannique, en juin 2023;
- A représenté un émetteur du secteur des technologies d’IA établi en Ontario, qui est inscrit à la cote de la Bourse des valeurs canadiennes CSE, dans le cadre d’un placement négocié hors séance qui a été réalisé par voie de prospectus simplifié et qui a généré un produit brut de 3 millions de dollars, en janvier 2023;
- A représenté un émetteur du secteur de l’exploration minière établi à Toronto, qui est inscrit à la cote de CSE, dans le cadre de son acquisition d’actifs aurifères en Ontario, de la conclusion de la coentreprise South Timmins avec un émetteur inscrit à la cote de la Bourse de croissance TSX et de la réalisation d’un financement par actions de 2,7 millions de dollars, en mars 2023;
- Représente, dans leurs besoins quotidiens en matière de financement, gouvernance d’entreprise et transactions commerciales, différents grands joueurs inscrits à la cote de la CSE tels que E-Power Ressources Inc. et Leopard Lake Gold Corp;
- A représenté Métaux Précieux du Québec Corp., une société inscrite à la cote de la Bourse de croissance TSX-V, dans le cadre d'un plan d'arrangement au Québec avec Fury Gold Mines Ltd. une société inscrite à la cote de la Bourse de Toronto TSX;
- A représenté Fiducie de Placements Immobiliers Margaux, une société spécialisée dans les installations d'entreposage, dans le cadre d'un plan d'arrangement au Québec avec Odessa Capital Ltd., une société de capital de démarrage inscrite à la cote de la Bourse de croissance TSX-V;
- A représenté E-Power Resources Inc., une société cotée CSE, dans le cadre de sa défense à l'encontre de certains actionnaires dissidents lors d'une assemblée annuelle et extraordinaire de 2024;
- A agi à titre de conseiller juridique auprès d’émetteurs inscrits à la cote de la Bourse de croissance TSX ainsi que de la CSE dans divers secteurs dans le cadre de financements, de regroupement d’entreprises et d’inscriptions en bourse.
Affiliation(s) professionnelle(s)
- Barreau de l’Ontario
- Barreau du Québec, Section de Montréal