Ce site Web utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site Web, vous acceptez que nous utilisions des cookies comme décrit dans notre politique de confidentialité.

Sommaires exécutifs 15 sept. 2020

La propriété intellectuelle : un moteur pour la création et l’innovation

Par

Thibault Grillon, Julien Lacheré

Que signifie la propriété intellectuelle pour vous? S'agit-il d'un concept nébuleux dont vous avez entendu parler il y a des années? Peut-être avez-vous essayé d’en savoir davantage, mais le concept semble toujours vague et peu clair? Voici le premier d’une série d’articles qui vous outilleront pour comprendre et, surtout, exploiter la propriété intellectuelle dans votre stratégie de croissance.

Les origines de la propriété intellectuelle

Le premier système de la propriété intellectuelle (« PI »), à notre connaissance, a été mis en œuvre en 800 avant J.-C. environ, lorsque les Sybarites, une colonie grecque du sud de l'Italie, « ont adopté une loi selon laquelle [...] si un confiseur ou un cuisinier inventait un plat particulier et excellent, aucun autre artiste n'était autorisé à le faire pendant un an [...] afin que d'autres puissent être incités à travailler pour exceller dans de telles activités », selon Athénée  : Les Deipnosophes (traduit par C.D. Yonge).

Dès ses débuts, la propriété intellectuelle a stimulé la créativité en protégeant l'inventeur afin qu'il puisse profiter des avantages de son invention. Même si la propriété intellectuelle couvre aujourd’hui bien plus que des plats particuliers et excellents, elle favorise toujours la croissance économique en accordant des droits exclusifs à l'inventeur.

Les quatre piliers de la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est une expression qui couvre les droits légaux relatifs aux inventions, aux informations confidentielles, aux expressions artistiques telles que les œuvres littéraires et artistiques, ainsi qu'aux symboles, noms et images utilisés en affaires. Le terme « propriété » se rapporte aux droits légaux propres à toute propriété, tandis que le terme « intellectuelle » indique que la PI vise les créations immatérielles plutôt que les biens matériels. Selon la stratégie de PI que vous décidez de mettre en place, vous pouvez utiliser différents types de droits de PI.

Brevets

Le brevet offre à l'inventeur le droit d'empêcher d'autres personnes de fabriquer, d'utiliser ou de vendre son invention pendant une période de temps limitée. En échange de ce monopole, l'inventeur doit divulguer son invention au public afin de permettre à une personne versée dans l’art, c’est-à-dire une personne qui connaît bien le domaine de l'invention, de reproduire l'invention revendiquée. L'un des brevets les plus célèbres est celui de Thomas Edison sur l'ampoule électrique, délivré en 1880. La forme de la célèbre bouteille de Coca-Cola a également fait l'objet d'un dessin industriel, soit un type spécifique de brevet relatif aux droits sur les dessins industriels, délivré il y a plus de 100 ans.

Secrets commerciaux

Le secret commercial prévient le partage des informations confidentielles qui :

  • sont considérées comme étant un secret;
  • ont une valeur économique; et
  • sont inconnues d’autrui, comme la célèbre recette secrète de Coca-Cola.

Si le secret commercial est d'une manière ou d'une autre divulgué au public, la protection du secret commercial est perdue. Celle-ci peut toutefois durer éternellement si le secret est correctement maintenu.

Droits d'auteur

Les droits d'auteur empêchent la reproduction, la distribution et la création d'œuvres dérivées d'une œuvre artistique originale, comme le logo et la calligraphie de Coca-Cola. Par conséquent, les droits d’auteurs donnent à son auteur ou son propriétaire le droit exclusif de faire des copies de l'œuvre artistique, généralement durant toute la vie de l'auteur et même au-delà.

Marques de commerce

Une marque de commerce est un mot, un symbole, une couleur, une phrase musicale ou autres indiquant l'origine d'un bien ou d'un service donné, comme le nom de Coca-Cola. Une marque de commerce offre à son propriétaire le droit d'empêcher d'autres personnes d'utiliser des marques similaires pour des produits ou services similaires. Cependant, il est important de noter qu'elle n'empêche pas d'autres personnes de vendre les mêmes produits sous un mot ou une marque différente. C'est une des raisons pour lesquelles les marques de commerce sont souvent combinées avec les brevets pour constituer une protection complète et préserver un avantage compétitif.

Les formes de droits de propriété intellectuelle décrites ci-dessus définissent les piliers fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle. Ces formes sont généralement combinées pour définir la stratégie de propriété intellectuelle d'une entreprise.

Un actif commercial et un catalyseur concurrentiel

La recherche, le développement et la commercialisation d'une invention s'accompagnent généralement de coûts économiques élevés qui peuvent dissuader les personnes et les entreprises d'innover. Le rôle de la propriété intellectuelle est de fournir un mécanisme juridique protégeant les inventeurs afin qu'ils puissent bénéficier d'un monopole sur l'utilisation économique de leur invention. Par conséquent, les coûts liés au processus de création peuvent être compensés par les bénéfices économiques résultant de ce monopole.

Il existe de nombreuses raisons pour lesquelles vous voudriez tirer parti de la PI, comme protéger et/ou faire de la publicité d’un avantage compétitif, dissuader un concurrent par de potentielles poursuites judiciaires ou encore stimuler un investissement ou une levée de fonds. La propriété intellectuelle est un vaste domaine où l'innovation et l'intérêt économique se rencontrent. Il est donc important de créer et d'intégrer une stratégie de propriété intellectuelle le plus tôt possible dans votre plan de développement commercial.

Avant [l'adoption de la Constitution des États-Unis], tout homme pouvait utiliser instantanément ce qu'un autre avait inventé, de sorte que l'inventeur n'avait aucun avantage particulier à tirer de sa propre invention. Le système des brevets a changé cela... et a ainsi ajouté le carburant qu’est l'intérêt au feu du génie, dans la découverte et la production de choses nouvelles et utiles.

Abraham Lincoln

L'équipe de Propriété intellectuelle de BCF peut vous aider à optimiser la valeur de vos innovations. Si vous avez des questions concernant cet article ou la propriété intellectuelle en général, n'hésitez pas à communiquer avec notre équipe.

Faites-nous part de votre opinion sur notre intelligence d’affaires.

Évaluez cet article