Associée, Agent de brevets
Tuba Yamaç
Coordonnées
Paris
17-21 rue Saint-Fiacre75002 Paris
Montréal
25e étage1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA 514 397-8500 514 397-8515 info@bcf.ca
Profil
Tuba Yamaç est associée au sein de notre groupe de Propriété intellectuelle (PI) et agent de brevets agréé au Canada, au Royaume-Uni et en Europe. Forte d’une vaste expérience sectorielle et d’une perspective mondiale, elle dirige des stratégies de propriété intellectuelle pour des clients du secteur technologique, allant des entreprises en démarrage aux grandes sociétés, en passant par les instituts de recherche. Tuba est reconnue pour son approche pragmatique et centrée sur le client.
Tuba est titulaire d’un doctorat en matériaux biomédicaux et d’une maîtrise en gestion de la propriété intellectuelle, tous deux obtenus à l’Université de Londres. Elle est avant tout réputée pour ses compétences techniques et industrielles dans les technologies médicales, dont les dispositifs médicaux et la santé numérique. Au cours de ses 20 ans de carrière, elle a également développé des connaissances dans les domaines des technologies propres et de l’automobile.
Tuba conseille ses clients dans l’élaboration et l’adaptation de stratégies de propriété intellectuelle en phase avec les objectifs de l’entreprise, quel que soit son stade de développement. Ses services sont variés : obtention de droits mondiaux en matière de brevets et de dessins, établissement de stratégies de secret commercial et de politiques internes, soutien en matière de partenariat de propriété intellectuelle, préparation à l’investissement, soutien en matière de transactions commerciales, analyse du paysage des brevets, liberté d’exploitation et diligence raisonnable.
Avant de se joindre à BCF, Tuba était directrice de la propriété intellectuelle d’une société de dispositifs médicaux à Montréal, où elle a mis sur pied un portefeuille de propriété intellectuelle, aligné les stratégies de propriété intellectuelle et de réglementation des dispositifs médicaux, et fourni un soutien commercial dans le cadre de multiples initiatives stratégiques.
Tuba est trilingue et représente régulièrement l’écosystème québécois des sciences de la vie au Royaume-Uni et aux États-Unis. Elle enseigne également le droit des brevets et est conférencière invitée à la conférence annuelle du Chartered Institute of Patent Attorneys (CIPA) au Royaume-Uni.
Expertises
Industries
Formation
- Agent de brevets agréé, Canada (2008)
- Agent de brevets agréé, Europe (2006)
- Agent de brevets agréé, Royaume-Uni (2004)
- Doctorat en matériaux biomédicaux, Université de Londres, Royaume-Uni (prix 3M Industrial Case)
- Maîtrise en gestion de la propriété intellectuelle, Université de Londres, Royaume-Uni (prix Herschel-Smith, distinction)
- Baccalauréat spécialisé en science des matériaux, Université de Manchester, Royaume-Uni
Reconnaissance(s)
- Lexology Index : Canada (2024) - Patent Agents
- IAM Patent 1000 (2020-2024) - Recommended Individual
- Prix de la communauté Startup (2023) - Finalist
Publications
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« Cahier d’information sur les dispositifs médicaux »,
Institute of Materials Information Service, Londres, Royaume-Uni (1994)
-
« Patent Law »,
dans Life Sciences Law in Canada, Carswell (2018)
Mandats représentatifs
- A représenté des clients dans le secteur des technologies de la santé – en particulier les dispositifs médicaux, la santé numérique, les dispositifs de diagnostic – pour la préparation et le suivi de demandes de brevet et de dessins
- A représenté de petites et moyennes organisations et institutions, en particulier dans les technologies de la santé (dispositifs médicaux, santé numérique) pour concevoir des stratégies de propriété intellectuelle
- A apporté son soutien en matière de propriété intellectuelle dans le cadre de négociations et d’accords de licence
- A effectué la diligence raisonnable en matière de propriété intellectuelle dans le cadre de transactions (côté acheteur et côté vendeur)
- A effectué la diligence raisonnable en matière de propriété intellectuelle dans le cadre d’une analyse des investisseurs
- A élaboré une stratégie en matière de propriété intellectuelle pour la préparation à un premier appel public à l’épargne
- A réalisé une évaluation de la brevetabilité et formulé des avis
- A élaboré une stratégie en matière de propriété intellectuelle pour des entreprises en démarrage
- A donné des conseils pour l’obtention de brevets européens
- A effectué une analyse de la concurrence et une cartographie des brevets
Conférences
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En ligne (2024)
Webinaire « From Lab to launch: Intellectual Property 101 », organisé par Unity Health Toronto, conférencière
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Montréal (2024 et 2020)
Sommet MEDTEQ, animatrice de panel
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Organisée par l’Université Concordia, conférencière, Montréal (2023)
Conférence CREATE sur la propriété intellectuelle
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Organisé par l’Institut TransMedTech, conférencière, Montréal (2022)
« Les écosystèmes d’innovation ouverte en technologies médicales avec et pour les acteurs du milieu »
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Organisé par CERBA, conférencière, Montréal (2021)
« IP strategies supporting Lifesciences in North America »
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Organisé par le MIT, Boston, conférencière (2018-2019)
« Intellectual Property strategies »
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Atelier sur la propriété intellectuelle organisé par Innovacorp, conférencière, Halifax (2018)
« Intellectual Property for Medical Devices and Digihealth »
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Au congrès annuel sur les sciences de la vie du Chartered Institute of Patent Attorneys, conférencière, Royaume-Uni (2018)
« Canadian Life Sciences Patent Practice: A Goose-Eye View »
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Série de conférences au Centre universitaire de santé McGill, conférencière, Montréal (2018)
« Introduction à la propriété intellectuelle »
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Présidente et panéliste, Montréal (2018)
« Transatlantic Pitch & Fly »
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Organisé par la British-Québec Business Coalition, conférencière, Montréal (2016)
« Growing Abroad: Tax and IP Considerations »
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Organisé par le MedDev Commercialization Centre, conférencière, Montréal (2016)
« Medical Devices IP: Lesions Learned, Ablated and Avoided »
Affiliation(s) professionnelle(s)
- Représentante du tribunal des brevets unitaires
- Institut européen des brevets (EPI) - Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets (European Patent Institute)
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce (agent de brevets)
- Chartered Institute of Patent Attorneys, Royaume-Uni (agent de brevets)
- Association pour le développement de la recherche et de l’innovation du Québec (ADRIQ) (membre du réseau d’experts-conseils)
Implications
- Université McGill, cours sur le projet de synthèse, conférencière invitée (2022-2023)
- IPIC/Université McGill, cours Comprendre les brevets, directrice (2015) et directrice adjointe (2013-2014)
- IPIC/Université McGill, cours Comprendre les brevets, conférencière sur les brevets européens (depuis 2013)
- IPIC/Université McGill, cours Comprendre les brevets, tutrice d’un atelier sur la stratégie internationale en matière de brevets (depuis 2008)
