Mandataire agréé en brevets
Franck Tetaz
Coordonnées
Profil
Basé à Lyon, Franck Tetaz est mandataire agrée en brevets auprès de BCF Global, l’extension européenne de BCF spécialisée en propriété intellectuelle, et ce, depuis 2019.
Professionnel reconnu au sein de l’écosystème lyonnais, Franck a accompagné avec succès plusieurs sociétés en biotechnologies, de leur création à leur introduction en bourse, jusqu’à la commercialisation de leurs produits. Il représente des sociétés en ce qui concerne les procédures devant l’Office Européen des Brevets et a développé une grande expérience des procédures d’opposition. Bien qu’impliqué régulièrement dans des litiges de brevets, Franck a été formé à la médiation et cherche à privilégier des solutions non contentieuses.
Docteur en chimie organique et fort de son expérience professionnelle, Franck conseille aujourd’hui des entreprises œuvrant principalement dans les domaines des biotechnologies, de la pharmacie, de la cosmétique, des dispositifs médicaux, des plantes et de l’agronomie, des technologies propres, de la chimie et de la biochimie.
Dans son accompagnement auprès des entreprises, Franck accorde une grande importance à la formation de ses interlocuteurs en matière de propriété intellectuelle, tant au niveau des équipes R&D que des dirigeants.
Franck a créé en 2014 une boutique de conseil en propriété intellectuelle à Lyon pour accompagner les PME innovantes dans le développement de leurs politiques de propriété intellectuelle au niveau mondial. Ayant exercé auparavant au sein de l’industrie et ayant tiré une grande expérience des questions internationales, des problématiques de coopération inter-entreprises et de gestion de contentieux en Amérique du Nord et en Europe, il a également exercé comme associé d’un cabinet de conseil en propriété industrielle leader en France.
Expertises
Industries
Formation
- Mandataire Européen en Brevets (1994)
- Conseil en Propriété Industrielle, France (1994)
- Diplôme du CEIPI, Brevets et Marques, Université Robert Schuman, Strasbourg, France (1993)
- Doctorat, Chimie, Université Joseph Fourier, Grenoble, France (1988)
Publications
-
« Quelle stratégie pour les acteurs de la chimie verte? »
Formule Verte-Hors-série-novembre 2012
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« Les Chinois sont en train de s’approprier la propriété intellectuelle »
Innovation et Industrie, mars 2011
-
« Propriété Industrielle: la Chine face à ses vieux démons »
Usine Nouvelle, interview par Ana Lutzky, 15 février 2011
-
« Propriété Industrielle: la Chine face à ses vieux démons »
Pharmaceutiques, interview par Emilie Li Ah Kim, février 2010
Mandats représentatifs
- Rédaction, dépôt et poursuite de demandes de brevets pour nos clients œuvrant dans les secteurs des biotechnologies, de la pharmacie, de la cosmétique, des dispositifs médicaux, des plantes et de l’agronomie, de la chimie organique et inorganique;
- Mise en place de stratégies de protection et de valorisation des actifs de propriété intellectuelle;
- Conseil et assistance dans le cadre de négociations de licences et autres ententes entre parties;
- Évaluation des actifs (représentant l'acheteur) et préparation des actifs (représentant le vendeur) de propriété intellectuelle dans le cadre de revues diligentes;
- Analyses des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'investissements et de financements;
- Établissement de stratégie de protection des actifs de propriété intellectuelle pour les startups;
- Analyse de brevetabilité;
- Analyse en liberté d'exploitation;
- Stratégie et préparation des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'un appel public à l’épargne;
- Oppositions et contentieux
Affiliation(s) professionnelle(s)
- European Patent Institute
- Office Européen des Brevets
- Membre de l’AIPPI et du GRAPI
Implications
- Franck assure la journée de formation sur les brevets dédiée à l’Amérique du Nord intitulée « Le Brevet US » au Centre Paul Roubier à Lyon