Parcours professionnel

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Nicolas Gosselin se spécialise en litige immobilier et en litige de construction. Il conseille une clientèle diversifiée, composée notamment de promoteurs immobiliers, d’entrepreneurs et de fournisseurs de matériaux. Il plaide régulièrement devant les instances judiciaires du Québec.

Publications

  • «La jurisprudence marquante de l’année 2013 en matière d’exécution de contrats de construction et d’hypothèque légale de la construction», octobre 2013, Colloque sur le droit de la construction, Université Laval

  • « La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise: aspects pratiques », octobre 2011, Colloque sur le droit de la construction, Université Laval.

Implication

Nicolas s’implique activement auprès d’organismes sans but lucratif, tels que les suivants :

  • Membre de la Chambre de commerce de Lévis
  • Membre du regroupement de gens d’affaires Cercle Kaizen

Affiliations professionnelles

  • Chambre de commerce de Lévis
  • Business Network International

Conférences

  • « L'article 1725 du code civil du Québec : conditions et limites d'application de la garantie légale contre les violations aux limitations de droit public», 4 avril 2014, conférence prononcée dans le cadre du colloque sur l'immobilier organisé conjointement par la faculté de droit de l'Université Laval et le Barreau du Québec, à Québec.

  • « La jurisprudence marquante de l’année 2013 en matière d’exécution de contrats de construction et d’hypothèque légale de la construction», 25 octobre 2013, conférence prononcée dans le cadre du 2e Colloque sur le droit de la construction organisé conjointement par l’Université Laval et le Barreau du Québec, à Québec

  • « L’hypothèque légale de la construction : aspects pratiques – Partie 2 (plus-value, conservation, renonciation, remplacement et conséquences résultant de l’insolvabilité)», Programme de formation BCF, 26 mars 2013

  • « L’hypothèque légale de la construction : aspects pratiques – Partie 1 (concepts généraux, dénonciation et fin des travaux)», Programme de formation BCF, 5 février 2013.

  • « La résiliation des contrats de services : façons de faire et pièges à éviter », Corporation des approvisionneurs du Québec, à Québec, 30 janvier 2013.
  • « Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise », conférence prononcée dans le cadre du Colloque sur le droit de la construction qui s'est déroulé à l'Université Laval le 28 octobre 2011.
  • « Les recours contre les fournisseurs : droits et recours de l'approvisionneur en matière de garantie de qualité, résiliation de contrat de services et d'insolvabilité du fournisseur » (formation accréditée), Corporation des approvisionneurs du Québec, mai 2010.
  • « Les problématiques en cas de faillite ou de difficultés financières d'un fournisseur », Corporation des approvisionneurs du Québec, mars 2010.
  • « La garantie de qualité : Aide-mémoire pour les approvisionneurs », Corporation des approvisionneurs du Québec, octobre 2008.
  • « L’accès à l’information suivant un appel d’offres public : limites et possibilités », 7e journée d’étude sur les réclamations sur contrats, Université Laval, janvier 2008.
  • « Approvisionnement : quelques réflexes juridiques à développer », Corporation des approvisionneurs du Québec, janvier 2008.
  • « Cinq astuces pour éviter les litiges avec vos clients et fournisseurs », Fournisseurs accrédités du CAA-Habitation, mai 2007.

Contact

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nicolas.gosselin@bcf.ca

Adjoint(es)

Josée Lévesque

418 694-2920 #4340
josee.levesque@bcf.ca

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