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Nous conseillons sur une base quotidienne certaines des plus grandes institutions financières canadiennes, des sociétés financières internationales, des sociétés de placement, des gestionnaires d’actifs, des investisseurs privés et des sociétés d’assurance pour leurs différents besoins, que ce soit en matière de prêts syndiqués et de sûretés conventionnelles, de prêts subordonnés, de crédits spéciaux en redressement et insolvabilité, de négociation de crédit documentaire, d’ententes entre créanciers, de garanties collatérales, d’assurances institutionnelles, ainsi que dans le cadre de leurs transactions transfrontalières.
Dans un contexte de grande mobilité des sociétés, notre équipe se démarque par sa connaissance pointue des réglementations, l’apport de solutions novatrices et une approche simplifiée et éprouvée. La prise en charge des dossiers transfrontaliers, avec la collaboration de notre réseau international Meritas, nous permet de prodiguer des conseils de grande qualité dans le cadre de mandats transfrontaliers complexes.
L'équipe des services financiers de BCF conseille et représente plusieurs institutions bancaires canadiennes sur des questions liées aux activités bancaires quotidiennes ainsi qu'aux opérations moins courantes nécessitant des solutions et des conseils personnalisés. Nous aidons nos clients à se conformer aux règlements fédéraux et provinciaux.
Nous les représentons dans le cadre d'opérations de financement transfrontalières, de financement de débiteur-exploitant, d'ententes de crédit, de placements privés, de titrisations, de financements structurés et de prêts sur titres subordonnés. Nous concevons des programmes de prêts à la consommation et de crédit-bail et nous donnons des conseils sur la commercialisation de produits financiers. Notre équipe de litige et de règlement des différends connaît bien les défis auxquels fait face le secteur bancaire et défend efficacement nos clients en cas de litige.
Les avocats en financement commercial de BCF conseillent une variété de clients sur la création et le fonctionnement de fonds.
Nous structurons les fonds sous forme de fiducies, de sociétés de personnes ou de sociétés par actions à série unique ou séries multiples. Nous suivons les indices et surveillons activement les fonds négociés en bourse. Nous structurons également des fonds de fonds, des fonds de couverture de devises, des fonds de marchandises, des fonds d'investissement à capital fixe et des fonds avec des stratégies de placement alternatives, y compris les fonds de couverture. Nous participons à la rédaction de prospectus, de notices d'offre, de conventions de fiducie, de conventions de société à responsabilité limitée, de conventions de gestion et de conventions de souscription. Notre équipe conseille également nos clients sur des questions telles que les frais de gestion appropriés, les récupérations, la taille des fonds, les droits et les occasions de coinvestissement, la participation des commanditaires, les restrictions en matière de placement, les dispositions relatives aux personnes clés et les questions de relève.
Nous conseillons les investisseurs, les courtiers, les conseillers, les institutions financières et les gestionnaires de portefeuille sur les diverses réglementations applicables à leurs activités, telles que la réglementation en matière de négociation de valeurs mobilières et de conseils.
Nous structurons des fonds d'investissement et concevons des plans d'exploitation. Nous veillons à ce que les fusions, les désinvestissements et les restructurations soient menés de manière conforme. Nous représentons également nos clients devant divers comités d'enquête et commissions.
Notre équipe des services financiers représente et conseille une multitude de clients de divers secteurs dans le cadre de la restructuration de leurs entreprises en difficulté.
Nous savons quelles obligations incombent aux syndics de faillite lorsqu'il s'agit de rencontrer les débiteurs, de préparer la documentation, d'aviser les créanciers, de vérifier les réclamations, de percevoir et de vendre les actifs ainsi que de détenir le produit pour distribution. Nous conseillons les fiduciaires, les assistons en cas de fraude et les défendons contre toute accusation de faute professionnelle.