Développement immobilier, construction et infrastructure
Les grands projets d’infrastructure, de développement immobilier et de construction sont régulièrement perçus comme des emblèmes d’une réussite économique.
La multiplication des acteurs publics et privés demande non seulement une conception avancée des étapes de réalisation, mais également une compréhension aguerrie des risques et des enjeux juridiques et commerciaux propres à ces secteurs.
La multiplication des acteurs publics et privés demande non seulement une conception avancée des étapes de réalisation, mais également une compréhension aguerrie des risques et des enjeux juridiques et commerciaux propres à ces secteurs.
Qu’il s’agisse de financement, de négociation de contrats, de litige de construction ou de gestion de partenariats (PPP), notre équipe pluridisciplinaire conseille les divers intervenants à chacune des étapes de vos projets. Notre capacité à comprendre vos objectifs commerciaux nous permet d’agir comme facilitateur et d’employer une approche créative pour mener à bien vos opérations les plus ambitieuses. Des études préliminaires à la conception, en passant par la consultation et les autorisations jusqu’à la réalisation et à l’exploitation, notre équipe a conseillé des commanditaires, des promoteurs immobiliers, des consortiums, des exploitants, des prêteurs, des créanciers, des investisseurs et des instances gouvernementales dans les projets les plus novateurs des dernières décennies.
Sous-industries
Sous-industries
Nos équipes en droit immobilier et en litige représentent des clients privés et publics, des entrepreneurs généraux et spécialisés, des professionnels, des fournisseurs de matériaux et des fabricants dans une variété de dossiers de construction.
Nos professionnels rédigent et négocient les contrats de construction, guident nos clients dans les processus d'appel d'offres, effectuent des analyses de conformité et des évaluations de rendement, et remplissent les demandes d'équivalence. Nous nous assurons que les licences et les permis soient obtenus à temps et que les droits acquis soient protégés. Notre équipe de litige représente des clients dans le cadre de diverses réclamations liées à la construction, comme des vices de construction et de conception, des cautionnements et des appels d'offres.
Nous possédons une expérience considérable en matière de déploiement de réseaux immobiliers de par notre compréhension des enjeux opérationnels vitaux que revêt, pour les entreprises exploitant de tels réseaux, la protection des droits de propriété, de superficie et de passage nécessaires à la fourniture de leurs services.
Nos clients, dont certains sont des acteurs de premier plan dans le domaine des télécommunications au Canada, font appel à l’expertise de notre équipe en droit immobilier pour la rédaction et la négociation de permis, de servitudes, de droits de superficie et d’ententes de toute nature avec divers propriétaires fonciers et autres intervenants.
Nous représentons des promoteurs, des investisseurs et des prêteurs dans des projets immobiliers tels que l'aménagement de terrains vacants, les projets multirésidentiels ou à usages multiples ou l'achat et la vente de portefeuilles immobiliers.
Nos professionnels de l'immobilier structurent des opérations d'achat et de vente ainsi que des conventions de cession-bail, des financements et divers véhicules de détention tels que des copropriétés, des fiducies et des partenariats. Notre équipe en droit immobilier s'occupe de toutes les étapes d'une transaction, de la négociation de la convention d'achat et de vente ou du bail jusqu'à la rédaction des documents de clôture de l'acquisition et du financement en passant par la vérification diligente, la recherche de titres et la négociation des politiques. Nous donnons également des conseils en matière d'environnement et de zonage, de santé et de sécurité, ainsi que sur toutes questions réglementaires.
Nous représentons des promoteurs, des constructeurs, des prêteurs et divers sous-traitants de l'industrie hôtelière et touristique.
En plus de négocier et de rédiger les documents d'appel d'offres, de construction et de financement nécessaires, notre équipe de professionnels fournit des conseils sur les licences, les permis, la conformité en matière de santé et de sécurité et autres questions réglementaires. Nos professionnels connaissent bien les défis de la propriété de condos-hôtels et de propriétés alternatives et aident nos clients à éviter les risques qui accompagnent ces opportunités. Notre équipe en litige et règlement des différends est bien versée dans la défense de réclamations allant de la violation des déclarations et des garanties aux vices cachés et aux infractions réglementaires.
Nous représentons des entrepreneurs, des organismes gouvernementaux, des promoteurs de projets, des fonds et des prêteurs pour divers projets d'infrastructure.
Nous conseillons des clients des secteurs des transports, de l'énergie, de la santé et des communications ainsi que des autorités gouvernementales dans le cadre de privatisations, de partenariats public-privé, de financements alternatifs et de projets d'approvisionnement. En plus de la négociation et de la rédaction de contrats, notre équipe participe à l'élaboration et à la structuration de projets, à la réalisation de projets, à l'analyse et à la gestion des risques, à la vérification diligente des transactions et des projets et au financement. Nous structurons également des fonds d'infrastructure et d'investissement. Notre équipe en litige et règlement des différends représente nos clients dans le cadre de diverses réclamations liées aux appels d'offres, aux défauts de conception, aux défauts de construction et aux cautionnements.
Nous conseillons des clients tels que des promoteurs, des investisseurs privés, des compagnies d'assurance et des caisses de retraite, entre autres, sur divers projets de résidences pour étudiants.
Nous contribuons à faire en sorte que ces structures soient non seulement abordables et accessibles, mais surtout sécuritaires. Nous structurons et négocions les différents contrats de construction ainsi que les accords de gestion avec les universités auxquelles les résidences sont liées. Nos professionnels s'occupent de toutes les étapes d'un projet, de sa conception jusqu'à la vérification diligente et la rédaction de la documentation de clôture. Notre équipe en litige et règlement des différends intervient rapidement pour défendre les clients et résoudre les différends liés aux appels d'offres, aux vices cachés, à la construction et à la conception, aux permis et autres questions réglementaires.
Nous conseillons les développeurs de projets publics et privés, les promoteurs et les investisseurs sur les établissements de soins de longue durée, intermédiaires et de type familial pour personnes âgées.
Nous élaborons des contrats de construction et d'entretien dans le respect des différentes réglementations en matière d'hygiène et de sécurité spécifiques aux soins pour personnes âgées. Nous participons également à la conception et à la mise en œuvre de codes d'éthique et de procédures opérationnelles. Nos spécialistes en financement corporatif négocient et rédigent les divers contrats de financement et d'investissement nécessaires à la construction des établissements de soins et notre équipe en droit de l’emploi aide à former les employés sur les spécificités des soins aux personnes âgées. En plus de représenter nos clients dans le cadre de diverses réclamations liées à la construction, nos avocats en litige et règlement des différends les défendent dans le cadre d'enquêtes et de vérifications.
