Associé, avocat, vice-président du conseil
Gilles Seguin
Coordonnées
Montréal
25e étage1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA 514 397-8500 514 397-8515 info@bcf.ca
Profil
Avocat d’expérience alliant passion, courage et diplomatie, Gilles Seguin est le chef du groupe Valeurs mobilières de BCF, en plus d’être reconnu comme le grand spécialiste des titres du marché dispensé au Québec. Pilier du cabinet, son champ d’expertise s’étend aussi aux fusions et acquisitions, au droit des sociétés ainsi qu’aux offres publiques d’achat, aux appels publics à l’épargne et aux placements privés.
Fort de plus de 30 ans d’expérience, il conseille plusieurs entreprises étrangères d’Europe, des États-Unis et d’Amérique du Sud dans le cadre de leur implantation au Canada. Gilles a aussi une vaste expérience dans les aspects juridiques et commerciaux de projets industriels complexes. Il assiste également des entreprises dans le cadre de leur constitution, en plus de guider des comités indépendants à l’égard de diverses opérations de privatisation. Membre du Barreau du Québec et du Barreau de Paris, il est en mesure de faire le pont entre la France et le Canada pour le cabinet et nos clients.
Gilles a d’ailleurs été reconnu en 2016 par Lexpert Magazine comme avocat de premier plan en droit minier. Vice-président du conseil d’administration de BCF, il est très impliqué dans sa communauté et il siège au conseil d’administration de nombreux organismes publics et privés, dont la Private Capital Market Association et la Chambre de commerce française au Canada, tout en conseillant différents comités d’audit et de gouvernance. Il est aussi engagé auprès de la Fondation de la Maison du Père, qui vient en aide aux itinérants.
Expertises
Industries
Formation
- Barreau de Paris (2016)
- Barreau du Québec (1982)
- LL.B., Université Laval (1981)
Reconnaissance(s)
- Canadian Legal Lexpert (2016-2023) - Droit minier; Secteur des sociétés à moyenne capitalisation
- Canadian Legal Lexpert : Édition spéciale (2021) - Sciences de la santé
- Canadian Legal Lexpert : Édition spéciale (2020) - Agroalimentaire et cannabis
Mandats représentatifs
- Représentation de Civitanavi Systems S.p.a, une société cotée à la bourse de Milan, dans le cadre de sa prise de participation dans le capital de PV Labs Ltd, une société active dans le domaine de l’imagerie intelligente pour le domaine aéronautique basée au Canada (mai 2023);
- Représentation de Sunshine Biopharma inc. (NASDAQ: “SBFM”), une société pharmaceutique axée sur la recherche, le développement et la commercialisation de médicaments oncologiques et antiviraux, dans son acquisition de Nora Pharma inc., une société pharmaceutique canadienne offrant des médicaments génériques et spécialisés et l’une des entreprises de produits pharmaceutiques génériques connaissant la plus forte croissance en Amérique du Nord (octobre 2022);
- Représentation de Resonetics LLC, à titre de conseiller juridique canadien, dans son acquisition de AGILE MV, une entreprise de développement de dispositifs médicaux basée à Montréal. (juin 2022);
- Représentation de Premier Soin d’Amérique inc., un leader canadien dans le domaine des solutions de services de santé pour les gouvernements, les sociétés et les particuliers et dont les actions sont cotées à la Bourse de croissance TSX, dans sa récente acquisition d’Umana Holdings inc. et de sa filiale Canadian Health Care Agency, le principal fournisseur de Services autochtones Canada pour la prestation de services infirmiers aux communautés autochtones éloignées et semi-éloignées de l’Ontario, de l’Alberta et du Manitoba;
- Représentation de Bitzero Blockchain inc., une société privée ayant pour objectif de devenir le leader mondial de l’exploitation minière de cryptomonnaies et du bassin minier ESG, axée sur les déplacements carbone zéro, dans le cadre d’un placement privé d’actions ordinaires émises au prix de 0,40 $US par action, pour un produit brut total de 45,878,525 $US;
- Représentation d'Andlauer Healthcare Group (TSX: AND) dans le cadre de son acquisition de la totalité des actions de Unité de Support Logistique (LSU) inc.;
- Représentation de Sika, un fabricant mondial de produits de construction spéciaux, dans le cadre de son acquisition de Sable Marco inc.;
- Représentation, à titre de conseiller juridique canadien, de GTCR LLC, un fonds d’investissement américain basé à Chicago, ainsi que Jet Support Services Inc., dans le cadre de son acquisition des actions de Traxxall, un logiciel de maintenance aéronautique;
- Représentation du groupe acquéreur dans le cadre de l’opération de fermeture du capital de Groupe Sportscene inc., détenant entre autres les restaurants La Cage-Brasserie Sportive;
- Représentation de Dye & Durham à titre de conseiller juridique au Québec dans le cadre de son acquisition de Telus Solutions en finance;
- Représentation de Premier Soin d’Amérique inc., un leader canadien dans le domaine des solutions de services de santé pour les gouvernements, sociétés et individus et coté à la bourse de croissance TSX, dans son placement par convention de prise ferme d'actions ordinaires pour un produit brut total de 7,5 millions de dollars. L'offre a été menée par Acumen Capital Finance Partners Limited en tant que seul souscripteur;
- Acquisition d’une entreprise de moulage de métal par injection par une entreprise américaine;
- Acquisition de Les Entreprises alliées ltée (métal en feuille) par 8935157 Canada inc.;
- Acquisition de deux entreprises de distribution de plastique (Les plastiques Marcon inc. et L’entrepôt du plastique) par Plastiques Piedmont inc.;
- Vente de Technologies Newmericals inc. à Ansys Canada Ltd, entreprise de logiciels dans l’industrie aéronautique;
- Achat d’une entreprise de travaux publics par un grand groupe de travaux publics français du CAC 40;
- Acquisition de Les Entreprises Jimmy Tremblay inc. (entreprise dans le domaine de distribution alimentaire) par Concord Organics Ltd;
- Acquisition de Pace Pharmaceuticals Inc., une entreprise de distribution de produits pharmaceutiques, par Besin Health Care;
- Émission de débentures convertibles subordonnées non garanties au montant de 70 millions de dollars par une société cotée au TSX;
- Négociation de l’indemnité reçue du gouvernement du Québec par Mine Jeffrey inc.;
- Achat par une société cotée au TSX d’une entreprise de fabrication de poudre métallique de taille micrométrique pouvant être utilisée dans les marchés de l’électronique.
Affiliation(s) professionnelle(s)
- Membre de l'Association du Barreau canadien
- Membre de la Chambre de commerce Brésil-Canada
- Membre de la Chambre de commerce française au Canada
- Membre de la Chambre de commerce de Montréal métropolitain.
- Membre de l’American Chamber of Commerce of Canada
Implications
- Gilles siège au conseil d’administration de nombreux organismes publics et privés et conseille différents comités de vérification et de régie. Il est de plus actif auprès d’organismes humanitaires et culturels, dont la Fondation de la Maison du Père.
- Il est aussi membre du conseil d’administration du Private Capital Market Association;
- Gille est membre du conseil d'administration de la Chambre de commerce française au Canada.