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Associé, avocat

Frédéric Côté

Adjoint(es)

Montréal

25e étage
1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA
514 397-8500 514 397-8515

Spécialiste en litige civil, administratif et commercial ainsi qu’en résolution alternative des différends, Frédéric Côté se distingue par son calme, son approche structurée, sa rigueur intellectuelle et sa fiabilité. Nos clients se tournent naturellement vers lui pour résoudre leurs différends complexes dans des domaines techniques.

Frédéric a piloté des litiges d’expropriation, d’environnement et de construction de plusieurs millions de dollars faisant appel à la gestion d’expertises complexes. L’un des leaders de notre groupe Droit administratif, municipal et environnemental, il représente de nombreux clients dans le domaine immobilier. Frédéric a également une expérience considérable en matière d’appels devant la Cour d’appel du Québec et la Cour suprême du Canada.

Frédéric possède par ailleurs une expertise reconnue en matière d’arbitrage commercial. À ce titre, il s’implique activement au sein de la communauté juridique québécoise et canadienne, en siégeant notamment sur le Conseil d’administration de Young Canadian Arbitration Practitioners (YCAP). Frédéric siège également sur le comité de la relève du cabinet. 

  • Barreau du Québec (2007)
  • LL.B., Université McGill (2006)
  • B.C.L., Université McGill (2006)
  • « Enforcement of Arbitral Awards in Canada »

    (en collaboration avec Éric Ouimet), Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Litigation Lawyers in Canada, 2008

  • «L’arbitrage consensuel au Québec»

    Participation à la rédaction des éditions de ce livre de Babak Barin et Marie-Claude Rigaud publiés par les Éditions Yvon Blais, ainsi qu’à celle d’autres articles publiés par ces mêmes auteurs

  • Représentant de promoteurs immobiliers dans le cadre de procédures en expropriation déguisées devant la Cour supérieure du Québec puis dans le cadre de procédures en expropriation devant le Tribunal Administratif du Québec impliquant des indemnités excédant 100 millions de dollars suite à l’expropriation de terrains par une municipalité de la Rive-Nord de Montréal;
  • Représentant d’un promoteur immobilier dans le cadre d’un litige ayant mené à l’octroi d’une injonction visant à modifier une infrastructure routière d’envergure afin de rétablir l’écoulement naturel de terrains ainsi que portant sur la protection accordée par la Loi sur la qualité de l’environnement à des terrains inondés illégalement;
  • Représentant du Conseil d’arbitrage des comptes des avocats du Barreau du Québec dans des affaires portant sur le type de recours qui doit être exercé à l’encontre de sentences arbitrales rendues par les conseils d’arbitrage de comptes de professionnels (Cour supérieure du Québec et Cour d’appel du Québec;
  • Coreprésentant du Barreau du Québec, de la Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada et de ADR Chambers dans le cadre d’interventions devant la Cour suprême du Canada;
  • Représentant de promoteurs immobiliers dans le cadre de procédures en expropriation déguisée découlant de la réglementation municipale et régionale adoptées par des villes et des MRC/agglomération de la Rive-Sud de Montréal impliquant des indemnités de plusieurs dizaines de millions de dollars;
  • Représentant d’une compagnie étrangère dans le cadre de procédures en reconnaissance et en exécution d’une sentence arbitrale rendue en sa faveur par la CCI lui octroyant plus de 100 millions de dollars;
  • Représentant de Société d’investissements l’Excellence inc. dans une affaire portant sur l’existence d’une obligation implicite de confidentialité en matière d’arbitrage consensuel (Cour supérieure du Québec, Cour d'appel du Québec et Cour suprême du Canada);
  • Membre de l’équipe d’avocats ayant représenté Louis Dreyfus S.A.S. dans le cadre d’arbitrages CCI d’envergure portant sur des intérêts relatifs à une raffinerie européenne et dans le cadre des procédures d'annulation des sentences arbitrales en ayant résulté (Tribunaux d’arbitrage CCI, Cour supérieure du Québec et Cour d’appel du Québec).
  • Barreau du Québec
  • Membre du conseil d’administration de l’Association des Jeunes praticiens canadiens de l'arbitrage (YCAP) depuis décembre 2016
  • Membre de Chartered Institute of Arbitrators (CIArb)
  • Frédéric est le représentant de BCF auprès de Pro Bono Québec. À ce titre, il supervise et réalise des mandats de représentation de personnes ayant fait appel aux services de l’organisme.