Simon Pelletier
Simon Pelletier
Associé, avocat
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514 397-6719Courriel
simon.pelletier@bcf.ca
25e étage 1100,
boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
Canada
Fax. 514 397-8515
Simon est ingénieur et avocat ainsi que membre du conseil d'administration de BCF. Il apporte une contribution importante au cabinet, ayant développé des compétences uniques et reconnues dans le litiges complexes dans le domaine immobilier, la construction et les infrastructures, compétences mises au service de nombreux clients, incluant de grands donneurs d'ouvrage, des promoteurs et entrepreneurs généraux, des entreprises du domaine des technologies et des professionnels spécialisés. Concentrant sa pratique dans les domaines du droit de la construction et de la responsabilité civile, il intervient principalement dans les litiges complexes qui nécessitent l'intervention de plusieurs professionnels.
Simon est titulaire d'une maîtrise en droit administratif et constitutionnel et également l'auteur de nombreuses publications, conférences et formations portant sur le droit administratif, de l'environnement et le droit public. Plusieurs organisations ont fait appel à lui comme conférencier ces dernières années.
Ses compétences en droit de la construction et droit immobilier ont été reconnues dans le prestigieux palmarès Chambers, Best Lawyers in Canada, Benchmark Litigation Canada 2023 et Lexpert Directory 2024.
Chambers Canada
2023-2025
Canadian Legal Lexpert : Édition spéciale
2024-2025
Canadian Legal Lexpert
2020-2025
Benchmark Litigation Canada
2021-2025
Best Lawyers in Canada
2025
Best Lawyers in Canada
2020-2025
L.L.M. en droit administratif et constitutionnel
2012
Barreau du Québec
2005
LL.B.
2004
B.Ing. (génie des matériaux)
1995
Le guide Chambers Real Estate Litigation 2025
2025
L’expropriation de droit, la réserve et l’expropriation de fait : Procédures et principes d’indemnisation
2024
Revue de planification fiscale et financière
2024
Développements récents en matière d’expropriation « La protection du droit à la jouissance paisible et à la distribution des biens en contexte d’expropriation déguisée : jusqu’où va la souveraineté parlementaire? »
2024
Développements récents en droit de la construction. La bonne foi en construction : lorsque la lettre du contrat ne suffit plus à définir le contenu obligationnel
2023
Développements récents en matière d’expropriation déguisée : distinction entre les recours en nullité, en dommages pour responsabilité extracontractuelle d’un organisme public et en expropriation déguisée
2019
Impacts environnementaux des grands projets de construction : 5 conseils pour conduire vos grands projets avec diligence raisonnable
2019
La prescription de certains types de recours en droit municipal : analyse de l’arrêt Ville de Lorraine par la Cour Suprême du Canada
2019
Développement récents en droit de l’environnement », La carboneutralité : quand, pour qui et comment
L’environnement contrôlé et développements récents en droit de l’environnement
2014
Impact des changements apportés aux contrats des organismes publics après le 1er octobre 2008
2009
« L’intelligence artificielle : concept, limites et enjeux éthiques en droit administratif »
2024
« La bonne foi en construction : lorsque la lettre du contrat ne suffit plus à définir le contenu obligationnel »
2023
« Leçons apprises des décisions marquantes en droit administratif »
2023
« Questions constitutionnelles actuelles en droit administratif »
2022
« Jugement Mont-Saint-Hilaire »
2020
« Forum Contrats publics : impacts des changements législatifs sur l’approvisionnement et la gestion de projets »
2020
« Les leçons à tirer de la décision Janin Atlas inc. et Bot Civil inc. c. Hydro-Québec et SEBJ du 23 octobre 2019 »
2019
« Que faut-il retenir des décisions incontournables de la Cour Suprême en droit administratif? »
2018
« La loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques : nouveau concept, nouvelles règles, nouveau droit »
2017
« Revue de la jurisprudence en droit municipal »
2017
« L’interprétation des contrats dans le domaine de la construction »
2015
« Inspecteur général de la Ville de Montréal »
2014
« Design-Build : articulation entre l’entrepreneur général et l’équipe de design »
2014
« Les appels d’offres et soumissions, la notion de non-conformité », « Les troubles de voisinage sur les chantiers, quelle est votre responsabilité? » et « L’intégrité dans les contrats publics, qu’est-ce que cela implique dans les faits? »
2014
« Éthique et conflits d’intérêts en matière de contrats publics »
2014
« Analyse détaillée des nouveaux pouvoirs de l’AMF et des moyens de contrôle par les tribunaux »
2014
« Analyse détaillée des nouveaux pouvoirs de l’AMF et moyens de contrôle par les tribunaux »
2014
« L’Environnement contrôlé »
2014
« La coentreprise : avantages et inconvénients »
2014
« Négociations des contrats de service et des honoraires professionnels »
2014
« La loi sur l’intégrité : Analyse détaillée des nouveaux pouvoirs de l’AMF et moyens de contrôle par les tribunaux »
2014
« Que feriez-vous si une municipalité émettait une évaluation de rendement insatisfaisant à votre entreprise »
2014
« Pour mieux négocier ou pour gagner le jour venu... l’importance d’une gestion documentaire efficace et proactive sur les chantiers de construction »
2014
« Pour mieux négocier ou pour gagner le jour venu... l’importance d’une gestion documentaire efficace et proactive sur les chantiers de construction »
2014
« Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics »
2014
« Lois sur l’intégrité en matière de contrats publics »
2014
« Les clauses pénales en matière de délais »
2013
« Que nous réserve Le Projet de Loi 1? »
2013
« Étique et conflits d’intérêts en matière de contrats public »
2012
« La preuve scientifique dans les litiges environnementaux »
2012
« La communication sur les chantiers de construction : réunions de chantier et procès-verbaux de réunion »
2012
« La responsabilité contractuelle et extracontractuelle en matière de construction »
2010
« L'hypothèque légale de la construction »
2009
« Les aspects juridiques de la pratique de l'architecture »
2008
« Les obligations déontologiques et professionnelles du médecin »
2006-2007
« Les obligations légales du médecin responsable de l'entreprise »
2004
Barreau du Québec
Ordre des ingénieurs du Québec