
Nicolas Gosselin
Nicolas Gosselin
Associé responsable du bureau de Québec, avocat
Téléphone
418 266-4505Courriel
nicolas.gosselin@bcf.ca
Complexe Jules-Dallaire, T1
2828, boul. Laurier, 12e étage
Québec (Québec) G1V OB9
Canada
Fax. 418 216-4515
Nicolas Gosselin est un plaideur expérimenté qui excelle en droit de la construction et en litige immobilier. Il pilote des litiges complexes devant les instances judiciaires du Québec et conseille une clientèle diversifiée de promoteurs immobiliers, d'entrepreneurs, de fabricants et de fournisseurs de matériaux. Sa connaissance de l'industrie de la construction et des défis juridiques auxquels sont confrontés les intervenants de ce secteur spécialisé l'amène à jouer un rôle de conseiller stratégique dès la mise en oeuvre de projets d'envergure, qu'il s'agisse de la rédaction ou de la révision de contrats de construction ou encore de l'analyse de faisabilité.
Nicolas a siégé au conseil d'administration du cabinet de 2021 à 2023 et depuis le 1 er août 2023, il fait partie du comité exécutif en tant que responsable du bureau de Québec.
Nicolas est fréquemment invité à prononcer des conférences dans ses champs de compétences, notamment le droit de la construction, lors de congrès et de colloques, entre autres pour le compte de l'Université Laval, du Barreau du Québec et d'associations d'entrepreneurs. Impliqué dans son milieu, il a siègé pendant quelques années au conseil d'administration de l'Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec (ACRGTQ).
Champs de pratique
Champs de pratique
Réclamations pour dépassement de coûts sur des chantiers de construction;
Faire valoir en défense les droits de fabricants de matériaux dans le domaine de l'acier et du béton;
Défendre et faire valoir les droits de promoteurs impliqués dans des litiges de construction;
Droit et recours en matière d'hypothèque légale du domaine de la construction;
Droits et recours en matière de copropriété divise;
Conseiller, défendre et faire valoir les droits de l'Administrateur provisoire des plans de garantie des bâtiments résidentiels neufs;
Conseiller et représenter des promoteurs immobiliers dans des recours les opposant à des municipalités;
Conseiller des entrepreneurs et des promoteurs en matière contractuelle, révision et rédaction de contrats de construction;
Recours en matière de perte de l'ouvrage résultant de vices de sols;
Droits et recours en matière de litiges immobiliers et de baux commerciaux;
Litiges complexes en matières de vices cachés et vices de construction.
Lawyer of the Year - Litige corporatif et commercial
2025
Best Lawyers in Canada
2021-2025
Canadian Legal Lexpert
2020-2025
Canadian Legal Lexpert : Édition spéciale
2020, 2024-2025
Barreau du Québec
1997
LL.B.
1996
« La jurisprudence marquante de l’année 2013 en matière d’exécution de contrats de construction et d’hypothèque légale de la construction »
2013
« La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise: aspects pratiques »
2011
Prévenir les enjeux juridiques sur les chantiers : Revue de la jurisprudence 2022-2023 destinée aux entrepreneurs généraux
2023
Jurisprudence marquante de la dernière année (2020) en droit de la construction, conference as part of the « 20 e journée d’étude sur les réclamations sur contrats »
2021
Quelques enjeux juridiques sur les chantiers en 2019
2019
Jurisprudence marquante de la dernière année en droit de la construction
2018
Trois enjeux juridiques qui s’invitent sur les chantiers de construction en 2018 : les clauses de paiement sur paiement, la notion de maitre d’oeuvre et la légalisation du cannabis
2018
Le Projet de loi 108 favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’autorité des marchés publics : quels impacts pour les entrepreneurs ?
2017
La jurisprudence marquante de la dernière année sur l'exécution des contrats de construction et l'hypothèque légale de la construction
2014
L'article 1725 du code civil du Québec : conditions et limites d'application de la garantie légale contre les violations aux limitations de droit public
2014
La jurisprudence marquante de l’année 2013 en matière d’exécution de contrats de construction et d’hypothèque légale de la construction
2013
L’hypothèque légale de la construction : aspects pratiques – Partie 2 (plus-value, conservation, renonciation, remplacement et conséquences résultant de l’insolvabilité)
2013
L’hypothèque légale de la construction : aspects pratiques – Partie 1 (concepts généraux, dénonciation et fin des travaux)
2013
La résiliation des contrats de services : façons de faire et pièges à éviter
2013
Répartir ou ne pas répartir ? La conservation de l'hypothèque légale de la construction en matière de copropriété divise
2011
Les recours contre les fournisseurs : droits et recours de l'approvisionneur en matière de garantie de qualité, résiliation de contrat de services et d'insolvabilité du fournisseur
2010
Les problématiques en cas de faillite ou de difficultés financières d'un fournisseur
2010
La garantie de qualité : Aide-mémoire pour les approvisionneurs
2008
L’accès à l’information suivant un appel d’offres public : limites et possibilités
2008
Approvisionnement : quelques réflexes juridiques à développer
2008
Cinq astuces pour éviter les litiges avec vos clients et fournisseurs
2007
Le Groupe Réseausphère
Association du Barreau canadien
Membre du conseil d'administration de l’ACRGTQ de 2015 à 2019
Membre du Comité de promotion et d’utilisation des modes de prévention et de règlement des différends du Barreau de Québec depuis 2020 à ce jour