
Franck Tetaz
Franck Tetaz
Mandataire agréé en brevets
Cellulaire
+33 6 33 53 14 98Courriel
franck.tetaz@bcf-global.com
25e étage 1100,
boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
Canada
Fax. 514 397-8515
Basé à Lyon, Franck Tetaz est mandataire agrée en brevets auprès de BCF Global, l'extension européenne de BCF spécialisée en propriété intellectuelle, et ce, depuis 2019.
Professionnel reconnu au sein de l'écosystème lyonnais, Franck a accompagné avec succès plusieurs sociétés en biotechnologies, de leur création à leur introduction en bourse, jusqu'à la commercialisation de leurs produits. Il représente des sociétés en ce qui concerne les procédures devant l'Office Européen des Brevets et a développé une grande expérience des procédures d'opposition. Bien qu'impliqué régulièrement dans des litiges de brevets, Franck a été formé à la médiation et cherche à privilégier des solutions non contentieuses.
Docteur en chimie organique et fort de son expérience professionnelle, Franck conseille aujourd'hui des entreprises œuvrant principalement dans les domaines des biotechnologies, de la pharmacie, de la cosmétique, des dispositifs médicaux, des plantes et de l'agronomie, des technologies propres, de la chimie et de la biochimie.
Dans son accompagnement auprès des entreprises, Franck accorde une grande importance à la formation de ses interlocuteurs en matière de propriété intellectuelle, tant au niveau des équipes R&D que des dirigeants.
Franck a créé en 2014 une boutique de conseil en propriété intellectuelle à Lyon pour accompagner les PME innovantes dans le développement de leurs politiques de propriété intellectuelle au niveau mondial. Ayant exercé auparavant au sein de l'industrie et ayant tiré une grande expérience des questions internationales, des problématiques de coopération inter-entreprises et de gestion de contentieux en Amérique du Nord et en Europe, il a également exercé comme associé d'un cabinet de conseil en propriété industrielle leader en France.
Champs de pratique
Champs de pratique
Rédaction, dépôt et poursuite de demandes de brevets pour nos clients œuvrant dans les secteurs des biotechnologies, de la pharmacie, de la cosmétique, des dispositifs médicaux, des plantes et de l’agronomie, de la chimie organique et inorganique
Mise en place de stratégies de protection et de valorisation des actifs de propriété intellectuelle
Conseil et assistance dans le cadre de négociations de licences et autres ententes entre parties
Évaluation des actifs (représentant l'acheteur) et préparation des actifs (représentant le vendeur) de propriété intellectuelle dans le cadre de revues diligentes
Analyses des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'investissements et de financements
Établissement de stratégie de protection des actifs de propriété intellectuelle pour les startups
Analyse de brevetabilité
Analyse en liberté d'exploitation
Stratégie et préparation des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'un appel public à l’épargne
Oppositions et contentieux
Mandataire Européen en Brevets
1994
Conseil en Propriété Industrielle
1994
Diplôme du CEIPI, Brevets et Marques
1993
Doctorat, Chimie
1988
« Quelle stratégie pour les acteurs de la chimie verte? »
2012
« Les Chinois sont en train de s’approprier la propriété intellectuelle »
2011
« Propriété Industrielle: la Chine face à ses vieux démons »
2011
« Propriété Industrielle: la Chine face à ses vieux démons »
2010
European Patent Institute
Office Européen des Brevets
AIPPI et du GRAPI
Franck assure la journée de formation sur les brevets dédiée à l’Amérique du Nord intitulée « Le Brevet US » au Centre Paul Roubier à Lyon