Notre approche
De l'exploration à l'exploitation, un accompagnement stratégique et juridique à chaque étape de vos projets miniers et énergétiques.
De l'exploration à l'exploitation, un accompagnement stratégique et juridique à chaque étape de vos projets miniers et énergétiques.
Les projets miniers, énergétiques et forestiers reposent sur des actifs à forte valeur stratégique : titres et droits d'exploration, financement, permis environnementaux, relations avec les communautés autochtones et infrastructures. Qu'il s'agisse d'une société d'exploration, d'une entreprise en production, d'un développeur de projets énergétiques ou d'un investisseur, les organisations de ce secteur doivent composer avec des enjeux juridiques complexes liés à la croissance, au financement, à la conformité réglementaire et à la gestion des risques.
Les avocats et avocates de BCF accompagnent les acteurs des mines, des ressources naturelles et de l’énergie dans leurs projets les plus stratégiques. Notre approche multidisciplinaire réunit des professionnels en fiscalité des actions accréditives, en droit minier, pétrolier et gazier, en droit des affaires, en financement d’entreprise, en droit de l’environnement, en droit autochtone et en règlement des différends.
Nous accompagnons les acteurs du secteur dans leurs projets d’exploration et d’exploitation de minéraux critiques et stratégiques, notamment en matière de droits et de titres miniers, de permis, de vérifications diligentes, d’ententes de coopération avec les communautés autochtones, de contrats d’exploitation, d’appels d’offres, de redevances minières et de litiges.
De l’énergie nucléaire à l’hydroélectricité, en passant par l’énergie éolienne, solaire, la biomasse et l’hydrogène, nous accompagnons les acteurs du secteur dans le développement, la construction et le financement de projets énergétiques, ainsi que dans les transactions d’achat, de vente, de transport et de stockage d’énergie, la transition énergétique, la propriété intellectuelle et les litiges.
Nous accompagnons les entreprises du secteur forestier et des pâtes et papiers dans leurs projets et leurs activités, notamment en matière d’ententes d’exploitation, de droits de coupe, d’utilisation des terres, de gouvernance forestière et de foresterie durable, ainsi que de financement, de restructuration et de propriété intellectuelle.
Nous accompagnons les entreprises publiques et privées, les municipalités, les investisseurs et les développeurs de solutions vertes dans leurs projets liés à la gestion des matières résiduelles, au recyclage et à la gestion de la pollution. Nous les conseillons également en matière de financement et de transactions, ainsi que sur les enjeux liés aux sites d’enfouissement, aux matières dangereuses, au zonage et aux autorisations environnementales.
Défricher la complexité minière, énergétique et réglementaire pour vous aider à y voir plus clair.
BCF combine une pratique reconnue en fiscalité des actions accréditives avec le droit minier, pétrolier et gazier, une combinaison rare qui permet de structurer le financement de vos projets d'exploration dès les premières étapes.
De la renégociation de contrats d'approvisionnement pour Aluminerie Alouette à l'accompagnement des sociétés minières, énergétiques et forestières à travers permis, financement et conformité, notre équipe intervient à chaque étape du cycle de vie de vos projets.
Nos avocats et avocates combinent droit des affaires, financement, droit de l'environnement, droit autochtone, fiscalité et litige pour répondre aux enjeux réels de chaque projet minier, énergétique ou forestier.
Conseils relatifs aux exigences de conformité et d’intégrité applicables à l’octroi et à l’exécution de contrats publics, aux autorisations de contracter et aux enquêtes administratives.
Consultation des communautés autochtones, ententes sur les retombées et avantages, relations avec les Premières Nations, avec appui de procureur locaux.
Permis et autorisations environnementales, évaluations d’impact, conformité réglementaire, restauration de sites, terrains et sols contaminés, milieux humides, rejets atmosphériques, matières résiduelles ou dangereuses et espèces menacées.
Droits de coupe, gouvernance et aménagement forestiers, ententes d’exploitation, gestion des matières résiduelles et recyclage, sites d’enfouissement, matières dangereuses, zonage et autorisations environnementales.
Acquisition, cession et transfert de droits miniers, baux et concessions, permis d’exploitation et d’exploration.
Conseils relatifs à l’acquisition et à l’expropriation de terrains, à la protection des droits fonciers, à l’évaluation des immeubles, à la négociation des indemnités et à la contestation de mesures constituant une expropriation déguisée.
Financement par actions accréditives, capital de risque, placements privés, financement de projets miniers et énergétiques, marchés des capitaux.
Fiscalité minière des actions accréditives, structuration fiscale de projets d’exploration et de production.
Acquisitions et ventes d’actifs, coentreprises, ententes de redevances minières et de streaming.
Contestations relatives aux conditions, à la conformité et à l’équité des processus d’appels d’offres publics, plaintes auprès des organismes publics et de l’Autorité des marchés publics, recours liés à l’attribution de contrats et réclamations en dommages-intérêts.
Différends relatifs aux autorisations environnementales, à la contamination et à la restauration de sites, aux travaux en milieux naturels, aux émissions et à la gestion des matières résiduelles, incluant les recours devant les tribunaux administratifs et judiciaires.
Contestations de décisions et de règlements municipaux touchant le zonage, les permis, les autorisations, la taxation, l’utilisation du territoire et la réalisation ou la poursuite d’un projet.
Conseils relatifs aux activités de représentation auprès des décideurs publics, aux inscriptions au registre des lobbyistes, aux obligations de transparence et aux contestations en matière pénale.
On transforme vos contraintes en leviers de croissance.
2026
Représentation de Gaspé Énergies dans un recours ayant mené à l’annulation du refus ministériel d’une autorisation de forage et à la déclaration d’inopérabilité d’une disposition du règlement d’application de la Loi sur les hydrocarbures. Décision portée en appel.
Renégociation des contrats d'approvisionnement pour Aluminerie Alouette, un fleuron québécois, réduisant de 25 % l'impact des tarifs douaniers et assurant une rentabilité à long terme.
Représentation de Stornoway Diamond Corporation, une société minière active dans le secteur du diamant, dans la préparation et la négociation avec le gouvernement du Québec d’ententes de financement liées à sa participation aux coûts de construction et d’entretien d’un prolongement d’autoroute.
Représentation de Newmont Corporation dans le cadre de la vente d’Éléonore, l’une des plus grandes mines d’or du Québec, à une société minière privée établie au Royaume-Uni, pour un montant de 1,1 milliard de dollars canadiens.
Représentation d’un consortium dirigé par Magris Resources inc., regroupant des investisseurs actifs dans le secteur minier, dans l’acquisition et le financement de Niobec Inc., filiale d’IAMGOLD Corporation et l’un des principaux producteurs de niobium au monde.
Contacts clés
Environnement - BCF Avocats d'affaires
Chambers Canada
2027
Immobilier : zonage et aménagement du territoire (Québec) - BCF Avocats d'affaires
Chambers Canada
2024 - 2027
Environnement - BCF Avocats d'affaires
Legal 500 (Canada)
2025 - 2027
Droit municipal, droit de l'environnement, droit de l'expropriation - Simon Pelletier
Best Lawyers in Canada
2027
Immobilier : zonage et aménagement du territoire (Québec) - Simon Pelletier
Chambers Canada
2023 – 2027
Droit minier - Sébastien Vézina
Best Lawyers in Canada
2024 - 2027
Énergie et ressources naturelles : mines - Sébastien Vézina
Chambers Canada
2020 – 2027
Droit minier (international et transfrontalier) - Sébastien Vézina
Chambers Global
2022-2026
Droit minier - Sébastien Vézina
Canadian Legal Lexpert Directory
2014-2026
Droit minier - Gilles Seguin
Canadian Legal Lexpert: Special Edition
2026
Droit minier; Secteur des sociétés à moyenne capitalisation - Gilles Seguin
Canadian Legal Lexpert
2016-2023 & 2026
Droit de l’énergie - Sébastien Vézina
Lexpert Special Edition - Canada's Leading Energy Lawyers
2017
