Associé, avocat, Co-Leader, Technologies et intelligence artificielle
Paul Gagnon, LL.M.IP
Coordonnées
Montréal
25e étage1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA 514 397-8500 514 397-8515 info@bcf.ca
Profil
Associé et co-leader technologies et intelligence artificielle (IA) chez BCF, Paul Gagnon apporte une expérience de pointe et diversifiée en matière de droit des technologies, de droit commercial et de propriété intellectuelle.
Paul détient des compétences de pointe en technologies de l’information, allant de la gestion de logiciel open source aux questions de développement de logiciel et d’architecture de données. Sa pratique en intelligence artificielle lui permet de conseiller des entreprises de toutes tailles face aux défis uniques que pose l’IA. Ces connaissances en IA lui permettent de travailler de concert avec ses clients afin de bâtir leurs capacités à traiter les enjeux d’IA, notamment en matière de gouvernance.
Paul se distingue par son expérience en entreprise, notamment acquise au sein d’une entreprise de premier plan en IA. Ayant vécu l’hypercroissance de cette compagnie, dont la vente a été le point culminant, Paul puise dans un vaste répertoire d’acquis en intelligence artificielle. Il y a été au cœur d’importantes négociations et de projets d’envergure relativement à des coentreprises et des collaborations de recherche.
Pratiquant en droit des technologies depuis plus de 10 ans, Paul fait preuve d’une compréhension approfondie des modèles d’affaires et des stratégies en cause, laquelle est reflétée par des conseils adaptés ainsi que par son habilité à rédiger et à négocier des contrats commerciaux variés. Fort de son expérience au sein d’équipes juridiques internes, il négocie avec diplomatie des contrats commerciaux complexes, par exemple en matière d’approvisionnement stratégique et de partenariats internationaux.
Paul conseille tout type de clients, allant de jeunes pousses (start-ups) bâtissant leurs modèles d’affaires aux grandes entreprises d’envergure entamant un virage vers l’IA. Paul adapte ses approches et ses conseils afin d’aider autant le gestionnaire d’entreprise chevronné et ses équipes de vente que des équipes techniques développant produits et services. Il prête également main-forte aux équipes juridiques internes, notamment en matière d’adoption de technologies juridiques et d’optimisation de processus et de gabarits.
L’expérience pratique en entreprise de Paul lui permet également de rédiger et de négocier des ententes commerciales dans plusieurs industries et contextes, dont notamment des contrats de franchise et de distribution, de collaboration et de coentreprise ou encore d’approvisionnement.
Paul est un conférencier chevronné, surtout en matière d’intelligence artificielle. Il est coauteur de la Licence de données de Montréal, initiative pionnière en matière de droit de l’IA.
Expertises
Industries
Formation
- Barreau du Québec (2014)
- LL.M. propriété intellectuelle et droit de la concurrence, Munich Intellectual Property Law Center (Max-Planck for Innovation and Competition) (2012)
- Maîtrise en biotechnologies et droit (M.B.M.D.), Université de Sherbrooke (2010)
- Baccalauréat en droit (LL.B.), Université de Sherbrooke (2010)
Reconnaissance(s)
- IAM Strategy 300 (2024)
- IP Star (2024) - Notable practitioner
- IFLR Rising Stars (2022)
- IAM Strategy 300 (2020-2023)
- Université de Sherbrooke (2010) - Représentant de promotion (Valedictorian)
- Université de Sherbrooke (2008 et 2010) - tableau d’honneur
- Université de Sherbrooke (Faculté de droit) (2008) - Médaille Albert-Leblanc
Publications
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« On the Modification and Revocation of Open-Source Licenses »
arXiv:2407.13064, 2024;
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« Towards Standardization of Data Licenses: The Montreal Data License »
M. Benjamin, P. Gagnon, et al., mars 2019, arXiv:1903.1226;
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« The Business Model of Patent Assertion Entities in IT: Unilateral Restraints of Competition or Business as Usual? »
Journal of Antitrust Enforcement (Oxford University Press), octobre 2013;
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« L’Innovation et l’Ordre juridique canadien »
Essai soumis en mai 2010 en vue de l’obtention de la Maitrise en Biologie, cheminement en biotechnologie et droit, Sherbrooke, Québec, sous la supervision de Me Louise Bernier et M. Peter Sagar.
Mandats représentatifs
- Responsable d’une équipe juridique interne d'un manufacturier de véhicules électriques coté en Bourse (droit commercial, réglementaire, approvisionnement, TI);
- Conseiller juridique interne auprès d'une compagnie d'intelligence artificielle, jusqu'à son acquisition par une grande société américaine;
- Conseiller juridique interne auprès d'une compagnie de divertissement mondialement reconnue, avec pour responsabilité principale les TI et les projets numériques;
- Développement et supervision des analyses d'impact de projets en IA et en TI (analyse de données, de contrats et négociation avec les fournisseurs);
- Négociation d'un projet de coentreprise avec un fonds d'investissement pour le compte d'une entreprise technologique;
- Représentation d'un studio de jeux vidéo dans la négociation de ses contrats commerciaux, dont des licences d'utilisation de PI de tiers;
- Responsable du déploiement d'une plateforme numérique de gestion de contrats et d’optimisation des processus en découlant;
- Négociation de licences de données financières pour fins d'utilisation par des systèmes d’IA;
- Négociation de partenariats pour la vente et la distribution de véhicules électriques à l'étranger;
- Auxiliaire juridique auprès de l'honorable Simon Noël de la Cour fédérale (sécurité nationale et accès à l'information).
Conférences
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Décembre 2023
Association du Barreau canadien (national), « Incorporating AI technology into your corporate legal practice: evaluating the practical and ethical implications)
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Février 2023
Association du Barreau canadien (division Québec), « Intelligence artificielle et automatisation : survol des outils disponibles pour optimiser votre pratique en contentieux »
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Mai 2022
Counselwell, « Legal’s role in novel industries »
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Mai 2022
Timeworld Artificial Intelligence, « Are lawyers and regulators too focused on AI models? » (avec Misha Benjamin)
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Décembre 2020
European Patent Organization, « What are the issues around patenting AI? », within the EPO’s « The role of patents in an AI driven world” conference
- Septembre 2020
European Patent Organization, « IP Strategies for AI technologies », within the EPO’s « EPO Tech Day on AI » conference
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Mai 2019
FORPIQ, « Intellectual Property of software and data: a puzzle? »
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Mai 2019
International Conference on Learning Representations (ICLR), AI for Social Good Workshop, « Towards the Standardization of Data Licenses » (avec Misha Benjamin)
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Juillet 2018
Licensing Executives Society – Pan-European LES Conference, Zurich, « Artificial Intelligence »
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Novembre 2018
IPIC, « Open Source and Patent Licenses – what’s mine is yours? »
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Octobre 2018
LES Annual Conference, Boston, « IP Strategy High Tech War Game Panel »
- Mai 2018
C2 Montréal, « IP issues in AI »
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Juillet 2018
MIPLC, « AI and Data Markets », Munich
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Février 2018
Licensing Executives Society (Montréal), LES Montréal : la PI à l’épreuve des technologies émergentes
Affiliation(s) professionnelle(s)
- Membre du Barreau du Québec
Implications
- Coauteur de la Licence de données de Montréal;
- Office de la propriété intellectuelle du Canada, Canadian IP Voices : Understanding artificial intelligence / Voix de la PI canadienne : Comprendre l’intelligence artificielle (avec Misha Benjamin), Podcast, avril 2022;
- Témoin expert en matière de droit d’auteur et d’intelligence artificielle devant le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie de la Chambre des communes, octobre 2018;
- IPIC / Université McGill, cours d’été en propriété intellectuelle, tuteur pour un atelier de négociation de licence de PI, 2015-2020;
- IPIC / Université McGill, cours d’été en propriété intellectuelle (volet brevet), Stratégies alternatives en matière de licences, open source, IA et concurrence;
- Université de Sherbrooke (Faculté de droit), chargé de cours – Données numériques et santé, 2017-2018;
- Digital Moment / Kids Code Jeunesse, membre du comité aviseur, 2017-2021;
- Vision Diversité, membre du conseil d’administration, 2015-2017.
