
Gabriel Melançon
Avocat
Téléphone
514 397-6905Courriel
gabriel.melancon@bcf.ca
25e étage 1100,
boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
Canada
Fax. 514 397-8515
Gabriel Melançon est avocat au sein de notre équipe de droit des affaires du bureau de Montréal depuis 2021. Il est impliqué dans un large éventail de dossiers en droit commercial et en droit des technologies, notamment en matière de contrats commerciaux, de transactions technologiques, de financement d’entreprise et de fusions et acquisitions (M&A).
Gabriel accompagne au quotidien des entreprises dans leurs besoins juridiques en droit commercial, notamment en matière de rédaction et de négociation de contrats SaaS, de distribution, de licence de PI et plus encore. Il intervient également dans le cadre de levées de fonds, que ce soit par financement privé ou capital de risque, et agit comme conseiller juridique dans des transactions de fusion et acquisition (M&A).
Son expérience couvre également les enjeux juridiques liés aux technologiques, incluant l’utilisation de l’intelligence artificielle et la conformité en matière de protection des renseignements personnels. Il est impliqué dans l’élaboration de politiques de confidentialité, la rédaction de contrats de traitement des renseignements personnels, ainsi que dans la réalisation d’évaluations des facteurs relatifs à la vie privée. Son travail comprend également la vérification diligente en matière de protection de la vie privée, d’utilisation de logiciels Open Source et de l’intelligence artificielle, afin de s’assurer que les pratiques des entreprises respectent les normes les plus strictes en matière de protection des données personnelles.
Diplômé en droit de l’Université de Sherbrooke, Gabriel détient également une maîtrise en biologie, cheminement sciences de la vie et droit, afin de satisfaire sa curiosité naturelle pour les domaines scientifiques et technologiques. Sa thèse de maîtrise portait sur l’homologation des instruments médicaux et leur protection par brevet d’invention et modèle d’utilité au Canada et à travers le monde.
Il est également coauteur du Précis de propriété intellectuelle, un ouvrage vulgarisant et résumant les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets à l’intention des étudiants en droit. De plus, Gabriel a publié divers articles dans des revues spécialisées.
Champs de pratique
Champs de pratique
Contrats commerciaux
Contrats commerciaux
Transactions commerciales liées à la propriété intellectuelle
Transactions commerciales liées à la propriété intellectuelle
Brevets, dessins industriels et secrets commerciaux
Brevets, dessins industriels et secrets commerciaux
Confidentialité et protection des données
Confidentialité et protection des données
Université de Sherbrooke
2019
2022
2021
2022
2025
2022
2021
2020
2020
2019
2022