

Avocat
Gabriel Melançon
Coordonnées
Montréal
25e étage1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA 514 397-8500 514 397-8515 info@bcf.ca
Profil
Gabriel Melançon est avocat au sein de nos équipes de droit commercial et de propriété intellectuelle du bureau de Montréal depuis 2021. Il est impliqué dans un large éventail de dossiers en droit des technologies et intervient sur les différents aspects relatifs à la vie privée et la protection des renseignements personnels.
Gabriel est amené à travailler sur divers dossiers en droit commercial, notamment la rédaction de contrats de licence, d’ententes de collaboration en matière de recherche, la cession d’actifs de propriété intellectuelle, les fusions et acquisitions, le financement par capital de risque et plus encore. Pour lui, l’obtention et la protection d’un droit de propriété intellectuelle ne sont pas seulement une fin en soi : il s’agit en outre d’un atout que toute entreprise innovante peut utiliser pour accroître sa valeur marchande et ses opportunités d’affaires.
En ce qui concerne les enjeux technologiques, Gabriel apporte des compétences précieuses en matière de conformité en protection des renseignements personnels. Il est impliqué dans l’élaboration de politiques de confidentialité, la rédaction de contrats de traitement des renseignements personnels, ainsi que dans la réalisation d’évaluations des facteurs relatifs à la vie privée. Son travail comprend également la vérification diligente en matière de protection de la vie privée, d’utilisation de logiciels Open Source et de l’intelligence artificielle, afin de s’assurer que les pratiques des entreprises respectent les normes les plus strictes en matière de protection des données personnelles.
Diplômé en droit de l’Université de Sherbrooke, Gabriel a également complété une maîtrise en biologie, cheminement sciences de la vie et droit, afin de satisfaire sa curiosité naturelle pour les domaines scientifiques et technologiques. Il est l’auteur d’une thèse de maîtrise portant sur l’homologation des instruments médicaux et leur protection par brevet d’invention et modèle d’utilité au Canada et à travers le monde.
Il est également coauteur du Précis de propriété intellectuelle, un ouvrage vulgarisant et résumant les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets à l’intention des étudiants en droit. Gabriel a de plus publié divers articles dans des revues spécialisées.
Expertises
Industries
Formation
- Barreau du Québec (2022)
- LL.B., Baccalauréat en droit, cheminement sciences de la vie et droit, Université de Sherbrooke (2021)
- M.S.V.D., Maîtrise en biologie, cheminement sciences de la vie et droit, Université de Sherbrooke (2022)
Reconnaissance(s)
- Université de Sherbrooke (2019) - Bourse de l’Association générale étudiante de droit (AGED)
Publications
-
« Le modèle d’utilité, un actif de propriété intellectuelle à intégrer au Canada afin de protéger les instruments médicaux? »
Faculté des Sciences, Université de Sherbrooke, 2022;
-
« Cinq décisions d’intérêt rendues en 2020 en droit des brevets »
dans la Revue canadienne de propriété intellectuelle (Vol. 36) Ottawa, Institut de la propriété intellectuelle du Canada, 2021, pp. 34 à 49
-
« Précis de propriété intellectuelle »
rédigé avec Mélanie Bourassa Forcier et William Audet, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2020
-
« Brevets pharmaceutiques en 2019 : cinq décisions diversifiées »
dans Les cahiers de propriété intellectuelle (Vol. 32 no. 2), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2020, pp. 347 à 368
Mandats représentatifs
- Représentation de Theodorus, un fonds de capital de risque dédié aux investissements en stade précoce dans le domaine des sciences de la vie, dans le cadre de son financement de pré-amorçage de 2M$ pour la création de Neomabs Biotechnologies, une entreprise dédiée au développement de nouvelles immunothérapies pour le traitement du cancer;
- Représentation de Genesis Drug Discovery & Development, membre de Genesis Global Group, dans le cadre de l’acquisition de JSS Medical Research, une entreprise ayant son siège social à Montréal, au Canada ainsi que des bureaux régionaux à Bogota, en Colombie, à Faridabad, en Inde, et à Varsovie, en Pologne, et qui dispense des services de développement clinique pré- et post-approbation à des entreprises pharmaceutiques, biotechnologiques, nutraceutiques et d’appareils médicaux à travers le monde;
- Participation à diverses transactions, fusions et acquisitions et financement par capital de risque;
- Rédaction de contrats de licence, de développement et de manufacture de médicaments pour différentes entreprises pharmaceutiques d’envergure internationale;
- Rédaction de différents contrats dans le domaine des technologies et de l'innovation (option d'achat de propriété intellectuelle, financement pour des projets d'innovation, contrat de cession de droits d'auteur, etc.);
- Vérification diligente en matière de propriété intellectuelle lors de transactions commerciales (vérification de l'état du portefeuille de brevets, cession et/ou renonciation des droits d'auteur, enregistrement des marques de commerce et des noms de domaine, etc.);
- Rédaction d'opinions juridiques en droit réglementaire dans l'industrie des sciences de la vie;
- Collaboration avec l'équipe de brevets dans le cadre d’une vérification de la validité des brevets d'un client avant d'intenter un recours en contrefaçon.
Affiliation(s) professionnelle(s)
- Membre de l’Association du Barreau Canadien, depuis 2019
- Barreau du Québec (2022)
Implications
- Bénévole, Comité Technologies de l’Information, Jeune Barreau de Montréal (depuis 2022)
- Membre de l’exécutif de la section Information, télécommunications et propriété intellectuelle, Association du Barreau Canadien – Division du Québec (depuis 2019)
- Enseignant du cours DRT-231 Recherche documentaire 2, Université de Sherbrooke (2021)
- Participant – Plaideur, Concours de plaidoirie sur la politique du droit d’auteur (2020)