Gabriel Melançon

Avocat

Gabriel Melançon

Montréal

25e étage
1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA
514 397-8500 514 397-8515

Gabriel Melançon s’est joint à l’équipe de BCF à l’été 2021. Il est avocat au sein de nos équipes de droit commercial et de propriété intellectuelle du bureau de Montréal. 

Gabriel est amené à travailler sur divers dossiers en droit commercial : rédaction de contrats de licence, ententes de collaboration en matière de recherche, cession d’actifs de propriété intellectuelle, fusions et acquisitions, financement par capital de risque et plus encore. Pour lui, l’obtention et la protection d’un droit de propriété intellectuelle n’est pas qu’une finalité : il s’agit en outre d’un atout que toute entreprise innovante peut utiliser pour augmenter sa valeur marchande et ses opportunités d’affaires.

Diplômé en droit de l’Université de Sherbrooke, Gabriel a également complété une maîtrise en biologie, cheminement sciences de la vie et droit, afin de satisfaire sa curiosité naturelle pour les domaines scientifique et technologique. Il est l’auteur d’une thèse de maîtrise portant sur l’homologation des instruments médicaux et leur protection par brevet d’invention et modèle d’utilité au Canada et à travers le monde.

Il est également coauteur du Précis de propriété intellectuelle, un ouvrage vulgarisant et résumant les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets à l’intention des étudiants en droit. Gabriel a de plus publié divers articles dans des revues spécialisées.

  • LL.B., Baccalauréat en droit, cheminement sciences de la vie et droit, Université de Sherbrooke (2021)
  • M.S.V.D., Maîtrise en biologie, cheminement sciences de la vie et droit, Université de Sherbrooke (2022)
  • Université de Sherbrooke (2019) - Bourse de l’Association générale étudiante de droit (AGED)
  • Représentation de Theodorus, un fonds de capital de risque dédié aux investissements en stade précoce dans le domaine des sciences de la vie, dans le cadre de son financement de pré-amorçage de 2M$ pour la création de Neomabs Biotechnologies, une entreprise dédiée au développement de nouvelles immunothérapies pour le traitement du cancer;
  • Représentation de Genesis Drug Discovery & Development, membre de Genesis Global Group, dans le cadre de l’acquisition de JSS Medical Research, une entreprise ayant son siège social à Montréal, au Canada ainsi que des bureaux régionaux à Bogota, en Colombie, à Faridabad, en Inde, et à Varsovie, en Pologne, et qui dispense des services de développement clinique pré- et post-approbation à des entreprises pharmaceutiques, biotechnologiques, nutraceutiques et d’appareils médicaux à travers le monde;
  • Participation à diverses transactions, fusions et acquisitions et financement par capital de risque;
  • Rédaction de contrats de licence, de développement et de manufacture de médicaments pour différentes entreprises pharmaceutiques d’envergure internationale;
  • Rédaction de différents contrats dans le domaine des technologies et de l'innovation (option d'achat de propriété intellectuelle, financement pour des projets d'innovation, contrat de cession de droits d'auteur, etc.);
  • Vérification diligente en matière de propriété intellectuelle lors de transactions commerciales (vérification de l'état du portefeuille de brevets, cession et/ou renonciation des droits d'auteur, enregistrement des marques de commerce et des noms de domaine, etc.);
  • Rédaction d'opinions juridiques en droit réglementaire dans l'industrie des sciences de la vie;
  • Collaboration avec l'équipe de brevets dans le cadre d’une vérification de la validité des brevets d'un client avant d'intenter un recours en contrefaçon.
  • Membre de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC), depuis 2019
  • Membre de l’Association du Barreau Canadien, depuis 2019
  • Bénévole, Comité Technologies de l’Information, Jeune Barreau de Montréal (depuis 2022)
  • Membre de l’exécutif de la section Information, télécommunications et propriété intellectuelle, Association du Barreau Canadien – Division du Québec (depuis 2019)
  • Enseignant du cours DRT-231 Recherche documentaire 2, Université de Sherbrooke (2021)
  • Participant – Plaideur, Concours de plaidoirie sur la politique du droit d’auteur (2020)
  • Membre de l’exécutif de la section étudiante puis vice-président, Association du Barreau Canadien – Division du Québec (2019-2021)
  • Membre du Conseil d’administration, Association générale étudiante de droit (AGED) (2019-2020)
  • Membre du Comité du droit de la santé de l’Université de Sherbrooke (2017-2020)