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Camil Chaput

Avocat

Camil Chaput

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Montréal

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Profil

Camil Chaput est avocat au sein du groupe Fiscalité chez BCF. Il conseille les entreprises en fiscalité internationale et corporative, en mettant l’accent sur les questions techniques liées aux fusions et acquisitions transfrontalières, aux réorganisations internes et à la planification fiscale d’entreprises multinationales.

Fort de plusieurs années d’expérience au sein d’un grand cabinet comptable, Camil dispose d’une expertise approfondie dans l’analyse et la gestion des enjeux fiscaux complexes auxquels sont confrontées les entreprises de toutes envergures.

Avant de rejoindre BCF, Camil a également œuvré au sein de l’Agence du Revenu du Canada successivement dans la direction des décisions en impôt, puis dans la direction générale du secteur international, des grandes entreprises et des enquêtes où il a participé à l’élaboration de la politique fiscale de l’ARC et a agi à titre de spécialiste dans le cadre de vérifications fiscales. Camil a également agi en tant qu’auxiliaire juridique au sein de la Cour canadienne de l’impôt.

En parallèle, Camil enseigne le cours de fiscalité et prise de décisions au programme de maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke, où il transmet sa passion et son expertise en réorganisation et planification fiscales.

Reconnu pour sa rigueur technique et sa capacité à proposer des solutions novatrices et pratiques, Camil est un interlocuteur privilégié pour les entreprises cherchant à naviguer dans le cadre complexe de la fiscalité canadienne et à maximiser l’efficacité de leurs opérations et leurs structures fiscales domestiques et internationales.

 

Expertises

Fiscalité canadienne
Fiscalité de fusions et acquisitions
Fiscalité en transfert d’entreprises familiales
Fiscalité internationale
Planification successorale

Industries

Manufacturier, logistique et transport
Agroalimentaire, mines et ressources naturelles
Technologies de l'information et télécommunications

Formation

  • Barreau du Québec (2016)
  • M. Fisc., Université de Sherbrooke (2016)
  • LL.B., Université de Sherbrooke (2013) 

Publications

  • 2018

    Congrès 2017, Association de Planification Fiscale et Financière « Mise à jour sur le paragraphe 55(2) de la Loi de l’impôt sur le revenu » 

  •  

Mandats représentatifs

  • A représenté des sociétés publiques et privées dans le cadre de transactions de fusions et acquisitions, notamment d’acquisitions par effet de levier (leveraged buyout), de transactions de scissions (spin-off transactions, butterfly transactions), d’achat-ventes hybrides, de transactions de « tuck-under » et de fusions triangulaires;
  • A représenté des sociétés publiques et privées œuvrant notamment dans les secteurs du transport et de la logistique, de la distribution de produits automobiles destinés au marché secondaire, du domaine agroalimentaire et des redevances de métaux précieux dans le cadre de réorganisations corporatives visant à simplifier et optimiser leur structure fiscale;
  • A représenté des sociétés publiques, de familles fortunées et de fonds d’investissements auprès de l’Agence du Revenu du Canada dans l’obtention de décisions anticipées en matière de réorganisations corporatives, restructurations et de planifications successorales diverses;
  • A représenté des sociétés multinationales dans le cadre du processus de refinancement et de consolidation de leurs instruments de dettes afin de maximiser l’efficacité fiscale de ceux-ci compte tenu de leurs objectifs commerciaux.;
  • A représenté des sociétés publiques et privées dans le cadre de l’élaboration et la mise en œuvre de structures corporatives facilitant l’expansion de leurs opérations à l’étranger, notamment quant à l’optimisation du coût fiscal lié au rapatriement des bénéfices étrangers au Canada;
  • A représenté un leader global de l’industrie du commerce de l’accommodation et de la mobilité auprès de l’Agence du revenu du Canada dans le cadre du processus d’opposition en lien avec des vérifications fiscales internationales;
  • A représenté des sociétés publiques et privées dans le cadre de l’établissement, le maintien, la migration et le démantèlement de structures de financement international; 
  • A représenté des sociétés publiques et privées dans le cadre de l’élaboration et la mise en place de leurs régimes d’intéressement des employés et d’acquisition de talents.

Conférences

  • Congrès 2019 de l’Association de planification fiscale et financière (APFF), conférencier, Montréal (octobre 2019)

    L’article 55 L.I.R. et ses effets sur la planification successorale

  • Colloque sur le règlement des successions, conférencier, Montréal (juin 2019)

    L’article 55 L.I.R. et ses effets sur la planification successorale

  • Midi-conférence de l’APFF, conférencier, Montréal (mars 2019)

    Le paragraphe 55(2) : Planification successorale

  • Midi-conférence de l’APFF, conférencier, Montréal (mars 2018)

    Mise à jour sur le paragraphe 55(2)

Affiliation(s) professionnelle(s)

  • Barreau du Québec
  • Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Association fiscale internationale

Implications

  • Université de Sherbrooke, chargé de cours à la maîtrise en fiscalité (Fiscalité et prise de décision) (depuis 2022)
  • La Parentèle de Laval, trésorier et membre du conseil d’administration (depuis 2023)