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Jean-Sébastien Brière

Avocat, agent de brevets

Jean-Sébastien Brière

Montréal

25e étage
1100, boul. René-Lévesque Ouest
Montréal (Québec) H3B 5C9
CANADA
514 397-8500 514 397-8515

Jean-Sébastien est un avocat et agent de brevets avec plus de vingt ans de pratique en matière de propriété intellectuelle (PI). Il possède une solide expérience en litiges et en transactions commerciales impliquant des actifs de PI. En plus de pratiquer en droit des brevets canadien, Jean-Sébastien a développé une excellente compréhension des droits américain et français/européen.

Depuis le début de sa carrière, Jean-Sébastien est intervenu dans de nombreux litiges relatifs à la contrefaçon de brevets, de droits d’auteur et de marques de commerce (principalement devant la Cour fédérale du Canada, mais également à l’étranger), ainsi que dans plusieurs litiges commerciaux résultant de transferts de technologies ou d’activités de recherche conjointes ou institutionnelles.

Par ailleurs, Jean-Sébastien négocie et rédige régulièrement des ententes portant sur l’exploitation ou le transfert de technologies, notamment dans le cadre de projets de développement conjoints et d’ententes de licences.

Jean-Sébastien est également souvent consulté à titre de conseiller en matière de PI dans le cadre de transactions commerciales impliquant des actifs technologiques significatifs, que ce soit à l’occasion de fusions et d’acquisitions ou de financements, notamment par capital de risque.

Fort de ses différentes expériences professionnelles, Jean-Sébastien assiste de nombreux entrepreneurs dans le développement et l’exploitation de portefeuilles de propriété intellectuelle axés sur les brevets.

Enfin, Jean-Sébastien se passionne pour l’enseignement et la vulgarisation et, depuis 2007, il a enseigné le droit de la PI et des brevets dans plusieurs universités. Il donne aussi régulièrement des formations avancées sur les droits américain, canadien et européen en matière de brevets dans différents contextes.

  • D.E.S.S. Common Law Nord-Américaine (2002)
  • Agent de brevet (2002)
  • Barreau du Québec (1999)
  • LL.B. Université Laval (1998)
  • En plus de courts textes publiés sur différentes plateformes, Jean-Sébastien a signé les articles suivants qui présentent un contenu plus substantiel :

  • « Les outils à la portée du plaideur pour favoriser un meilleur accès à la justice en matière de propriété intellectuelle »

    dans Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (Vol. 406), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2015, pp. 367 à 439

  • « L’année 2014 en quelques décisions portant sur des brevets non pharmaceutiques »

    dans Les cahiers de propriété intellectuelle (Mai 2015, Vol. 27 no. 2), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2015

  • « L’Encadrement international de la propriété industrielle – Parties I et II »

    dans Les cahiers de propriété intellectuelle (Vol. 15 no. 3 et Vol. 16, no. 1), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2003, pp. 735 à 804 et pp. 15 à 59

  • « Importations parallèles : quand les marchés gris nous en font voir de toutes les couleurs! »

    dans Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (Vol. 177), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2002, pp. 121 à 214

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    Depuis 2015, Jean-Sébastien donne régulièrement des séminaires spécialisés portant sur des aspects particuliers du droit des brevets canadien, américain ou européen à des agents de brevets canadiens ou étrangers (ex. : série de quatre (4) séminaires de deux heures sur la considération de la condition de non-évidence par le bureau américain des brevets (USPTO); série d’une douzaine de séminaires visant à préparer les agents de brevets en formation à passer l’examen de qualification professionnelle au Canada).

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    Tout au long de sa carrière, Jean-Sébastien a donné de nombreuses conférences de durées allant de 45 minutes à 2 heures dans différents contextes. À titre d’exemple, il a présenté de telles formations dans le cadre de conférences, programmes ou institutions suivants : Master II en propriété industrielle et artistique de l’Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, MSBi, l’Institut Canadien, l’Université McGill, le Congrès annuel de l’Association canadienne des conseillers et conseillères juridiques d’entreprises, l’École Polytechnique de Montréal, le Parc technologique du Québec métropolitain, l’École de design de l’Université de Montréal, la Chambre de commerce du Montréal métropolitain/centre du commerce mondial, et le Barreau du Québec (Développements récents en droit de la propriété intellectuelle).

  • Barreau du Québec
  • Office de la propriété intellectuelle du Canada (Agent de brevet)
  • Collège des agents de brevets et de marques de commerce
  • Association du Barreau canadien
  • Institut canadien de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • ACET Banque Nationale