Guide sur le rôle des administrateurs
L'équipe de Gouvernance d'entreprise et conformité de BCF a préparé une série de guides à l'usage des administrateurs et dirigeants. Le guide intitulé « Le rôle des administrateurs » contient un survol des différentes fonctions de l'administrateur et des recommandations sur la façon d'exercer ces fonctions dans le respect des lois. [PDF]

Guide sur la responsabilité des administrateurs et des dirigeants
Saviez-vous qu'au Québec, plus de 130 lois imposent des responsabilités de nature civile ou pénale aux administrateurs? Le guide sur la responsabilité des administrateurs et des dirigeants, développé par l'équipe de Gouvernance d'entreprise et conformité de BCF, offre un survol simple des différents régimes de responsabilité et présente aux administrateurs des façons de se protéger dans l'exercice de leurs fonctions. [PDF]

Guide sur les devoirs et la responsabilité personnelle des administrateurs dans un contexte d'insolvabilité
Dans les guides intitulés « Le rôle des administrateurs » et « La responsabilité des administrateurs et dirigeants », nous avons discuté de façon générale des devoirs et responsabilités des administrateurs. Dans ce guide, nous discuterons brièvement de l'impact de l'insolvabilité et de la faillite sur les devoirs et la responsabilité personnelle des administrateurs d'une société par actions dont les activités sont au Québec. [PDF]

Répertoire des lois provinciales et fédérales applicables à la responsabilité des administrateurs
Pour faire suite aux trois précédents guides, l'équipe de Gouvernance d'entreprise et conformité de BCF propose un répertoire des lois provinciales et fédérales qui permet d'obtenir un aperçu de la responsabilité des administrateurs qu'elle soit générale, corporative, en matière de relations de travail, à l'égard de l'environnement ou de matière fiscale. [PDF]

Le comité consultatif
Qu'est-ce qu'un comité consultatif? L'équipe de Gouvernance et conformité a rédigé un document explicatif à propos d'un comité consultatif, les fonctions de ses membres et leur responsabilité personnelle. Le document propose également une brève description du rôle d'un administrateur en comparant ses fonctions avec celles des membres du comité consultatif. [PDF]