Expertises
Droit des affaires, commercial et corporatif
- Fusions et acquisitions
- Intéressement des employés
- Réorganisation corporative
- Transactions transfrontalières
Droit fiscal
- Fiducies
- Fiscalité des produits financiers
- Fiscalité internationale et interprovinciale
- Fiscalité relative à la R&D
- Litige fiscal
- Planification fiscale canadienne
Litige
Propriété intellectuelle
Diplômes
- Barreau du Québec (1981)
- LL.L., Université de Montréal (1979)
Parcours professionnel
Après ses études en droit, Timothé Huot est devenu sociétaire et puis associé pendant 18 ans dans un cabinet d’avocats pancanadien. Il s’est joint à BCF en 2006.
M. Huot se spécialise en fiscalité et a touché à tous les principaux aspects de cette discipline. Il plaide devant les tribunaux dans des litiges fiscaux et dans des affaires de surplus de régimes de retraite.
En 1991, M. Huot a été impliqué dans des financements publics de la recherche et du développement scientifique à l’aide d’incitatifs fiscaux. Il demeure très actif dans ce domaine et est toujours dirigeant et administrateur de sociétés privées qui font la promotion de la recherche commerciale en milieu institutionnel au Québec et en Ontario.
En 2000 et 2001, M. Huot a été retenu à titre d’expert en droit fiscal canadien dans un très important arbitrage du London Metal Exchange à Londres, Angleterre.
De 2000 à 2004, M. Huot a été conseiller principal d’une société privée de capital de risque saoudienne et, à ce titre, il a été très actif dans des financements privés au Proche-Orient et dans quelques pays membres de la Communauté européenne.
Implication
Chargé de cours en droit fiscal (deuxième cycle), Faculté d’administration, Université de Sherbrooke, été 2011, hiver 2012.
Chargé de cours en droit fiscal, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, hiver 2008.
Chargé de cours en fiscalité, Faculté de droit de l’Université McGill, hiver et automne 2000.
Chargé de cours en fiscalité, Faculté de sciences administratives de l’Université du Québec à Montréal, 1985 à 1990.
Conférences
« Les principales incidences fiscales des contrats commerciaux », l’Institut Canadien, 28 avril 2010.
« Un survol des principales règles fiscales applicables aux régimes de pension agréés», de l’Institut Canadien, 22 avril 2009.
« Jurisprudence récente, Journées d’études fiscales », Fondation Canadienne de Fiscalité, 22 juin 2008
« R & D Tax Credits for International Biotech Joint Ventures », Calgliari, Sardaigne, Italie, juillet 2004.
« Leverage your Research Dollar : Québec’s Generous Tax Incentives », Copenhage au Danemark et Stockholm en Suède, mai 2003.
« Subventions et incitatifs fiscaux pour les entreprises qui œuvrent dans le domaine de haute technologie », Séminaire de Gerald S. Goldberg sur l’entrepreneuriat, octobre 2000.
« La recherche scientifique en milieu universitaire », Association de planification fiscale et financière, septembre 2001.
« Considérations fiscales de l’acquisition d’un immeuble », Association de planification fiscale et financière, septembre 1989
« Impôt sur la distribution des surplus : implications pour le payeur », Association de planification fiscale et financière, octobre 1988.
« Le fractionnement du revenu et les règles d’attribution », Association canadienne d’études fiscales, juin 1987.
« Aspects fiscaux du financement immobilier », National Banking Law Review, octobre 1987.
« Certaines incidences fiscales de la commercialisation des innovations scientifiques et technologiques par une université », Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec, octobre 1986.
« The Tax Aspects of Acquiring Computer Software », The Center for Professional Education, mai 1985.
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