Diplômes

— L.L.M. Université Laval (2012) (droit administratif et constitutionnel) — Barreau du Québec (2005) — LL.B., Université Laval (2004) — B.Ing. (génie des matériaux), École Polytechnique de Montréal (1995)

Parcours professionnel

La version anglaise est disponible ici.

Simon Pelletier pratique en litige. Il se spécialise dans les litiges techniques qui nécessitent l’intervention d’experts. Il représente notamment des donneurs d’ouvrage, des entrepreneurs généraux, des professionnels et entreprises spécialisées et des entreprises du domaine des hautes technologies.

M. Pelletier concentre principalement sa pratique dans les domaines du droit de la construction, de la responsabilité civile. Il possède également une expertise en droit municipal, de l’environnement et en droit administratif. Il est responsable de l’équipe stratégique administratif, environnement et municipal.

M. Pelletier agit également à titre d’avocat-conseil pour d’autres bureaux d’avocats dans des litiges de longue durée.

Publications

  • « L’environnement contrôlé et développements récents en droit de l’environnement, 2014 vol. 385 »
  • « Impact des changements apportés aux contrats des organismes publics après le 1er octobre 2008 », Le Journal de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec, printemps 2009
  • « Les obligations légales du médecin responsable », Revue juridique des étudiants et étudiantes de l'Université Laval, vol. 18, p. 242, 2005

Affiliations professionnelles

  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec

Conférences

  • « L’interprétation des contrats dans le domaine de la construction », 14e journée d’étude sur les réclamations sur contrats, donnée à Montréal le 25 février 2015
  • « Inspecteur général de la Ville de Montréal » - Formation AQEI (BIG) donnée à Montréal le 28 novembre 2014
  • « Design-Build : articulation entre l’entrepreneur général et l’équipe de design » - 25e édition de la Superconférence sur la construction donnée à Montréal le 25 novembre 2014
  • « Les appels d’offres et soumissions, la notion de non-conformité », « Les troubles de voisinage sur les chantiers, qu’elle est votre responsabilité » et « L’intégrité dans les contrats publics, qu’est-ce que cela implique dans les faits? » - 25e édition de la Superconférence sur la construction donnée à Montréal le 24 novembre 2014
  • « Éthique et conflits d’intérêts en matière de contrats publics » - École de Technologie Supérieure (ETS) à Montréal le 5 novembre 2014
  • « Analyses détaillée des nouveaux pouvoirs de l’AMF et des moyens de contrôle par les tribunaux » - Congrès du Barreau donnée à Mont-Tremblant le 7 juin 2014
  • « Analyse détaillée des nouveaux pouvoirs de l’AMF et moyens de contrôle par les tribunaux » - Formation à la Chambre de commerce de Sept-îles donnée à Sept-îles le 3 juin 2014
  • « L’Environnement contrôlée » - Colloque en droit de l’environnement du Barreau du Québec donnée à Montréal le 30 mai 2014
  • « La coentreprise : avantages et inconvénients » - Activité Conférence-réseautage de l’ACRGTQ donnée à Montréal le 8 mai 2014
  • « Négociations des contrats de service et des honoraires professionnels » - Conférence AICQ donnée à Montréal le 1er mai 2014
  • « La loi sur l’intégrité : Analyse détaillée des nouveaux pouvoirs de l’AMF et moyens de contrôle par les tribunaux » - Association du Barreau du Canada donnée à Montréal le 26 mars 2014
  • « Que feriez-vous si une municipalité émettait une évaluation de rendement insatisfaisant à votre entreprise » - Formation AQEI sur « La Loi 8 : Évaluation de rendement insatisfaisant » donnée à Montréal le 20 février 2014 »
  • « Pour mieux négocier ou pour gagner le jour venu... l’importance d’une gestion documentaire efficace et proactive sur les chantiers de construction » - Formation AQEI donnée à Boucherville le 11 février 2014
  • « Pour mieux négocier ou pour gagner le jour venu... l’importance d’une gestion documentaire efficace et proactive sur les chantiers de construction » - Formation AQEI donnée à Montréal le 30 janvier 2014
  • « Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics » - Présentation à Cofomo à Montréal le 20 janvier 2014
  • « Lois sur l’intégrité en matière de contrats publics » activité d’information par l’Association des Ingénieurs-conseils du Québec tenue les 19 et 21 mars 2013 à Montréal et à Québec. Cette activité de formation fut donnée en collaboration avec les représentants des organismes d’encadrement soit l’AMF, le Conseil du trésor et UPAQ
  • « Les clauses pénales en matière de délais » 12e journée d’étude sur les réclamations sur contrats par l’Université Laval donnée à Montréal le 13 février 2013
  • « Que nous réserve Le Projet de Loi 1? » L’Assemblée générale spéciale de l’Association québécoise des entrepreneurs en infrastructure, décembre 2012
  • « Étique et conflits d’intérêts en matière de contrats public » à la conférence avancée de l’Institut Canadien sur la Gestion des litiges dans le domaine de la construction, avril 2012
  • « La preuve scientifique dans les litiges environnementaux » conférence donnée à Paris en février 2012 lors de l’Environmental Forensics Conference, Paris, 2012
  • « La communication sur les chantiers de construction : réunions de chantier et procès-verbaux de réunion », conférence donnée à des membres de l'industrie de la construction, Cégep du Vieux-Montréal, janvier 2010
  • « La responsabilité contractuelle et extracontractuelle en matière de construction », Cégep Montmorency, novembre 2009
  • « L'hypothèque légale de la construction », Cégep Montmorency, novembre 2008
  • « Les aspects juridiques de la pratique de l'architecture », Cégep du Vieux-Montréal, février 2007, Cégep Montmorency, octobre 2006
  • « Les obligations déontologiques et professionnelles du médecin », Université Laval, mai 2004
  • « Les obligations légales du médecin responsable de l'entreprise », Direction de la santé publique, avril 2004

Contact

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