Robert Korne

Expertises

Droit des affaires, commercial et corporatif

• Fusions et acquisitions
• Réorganisation corporative
• Transactions transfrontalières
• Transferts d'entreprises familiales

Droit fiscal

• Détention d'immeubles au Canada et à l'étranger
• Fiducies
• Fiscalité des produits financiers
• Fiscalité internationale et interprovinciale
• Fiscalité relative au programme REA
• Planification fiscale canadienne
• Planification successorale

Équipes stratégiques

• Fiscalité canadienne et internationale
• Fusions et acquisitions
• Protection du patrimoine
• Relève d’entreprises

Parcours professionnel

Robert Korne est associé et fait partie du secteur de droit fiscal depuis 2006. La pratique de M. Korne porte principalement sur la fiscalité et la planification successorale. Il se spécialise dans la fiscalité nationale et internationale, y compris les transactions d’actifs et d’actions, la création d'entreprises, les réorganisations d'entreprises, les structures transfrontalières, les transferts d'entreprises familiales ainsi que les planifications en cas de décès. Il est membre de l'équipe de Protection du Patrimoine et de l’équipe de Transfert d'Entreprise du cabinet. M. Korne agit également à titre de conseiller relativement à divers sujets fiscaux auprès de plusieurs organisations privées, publiques et institutionnelles canadiennes, américaines et étrangères.

Ces dernières années, la pratique de M. Korne s’est élargie afin d’inclure les dossiers de réglementations canadiennes relativement aux banques. M. Korne conseille ses clients sur différents aspects de structure pour leurs investissements, de conformité bancaire et sur des questions de déclaration. Il assiste aussi les clients dans leurs communications auprès des autorités de contrôle des banques canadiennes (BSIF).

Publications

• « Les intérêts, le montant principal de la dette et la retenue de l'impôt », un article qui a apparu dans Bulletin CCH fiscalité, juin 2011.
• « The Québec Stock Savings Plan Strikes Back » (en collaboration), 2010 Lexpert American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, janvier 2010.
• « Beat the Taxman », membre-conseil du groupe d'experts auteurs de l’article, Financial Post Business Magazine, février 2008.
• « The Return of the QSSP », Quebec Tax Reporter, no 154, juin 2005.
• « Intéressement des employés : tendances en matière de gestion de la rémunération » (en collaboration), Ordre des comptables agréés du Québec, 11 mai 2005.
• « Taxation of Trust Holding Real Estate », bulletin électronique The Reality Watch, Urban Development Institute of Quebec, vol. 1, no 6, février 2004.

Affiliations professionnelles

• Association canadienne d'études fiscales

Conférences

• « Le relève vue par les vendeurs et par les repreneurs », Opération Relève 2011, Dorval, 23 février 2011.
• « Recent Developments in Remuneration », Taxation of Private Businesses CCH Webinar Series, Toronto, 5 février 2008.

Publications

• Cas/Transactions > BCF obtient gain de cause en Cour supérieure 8 novembre 2010