Marc-André Bélanger

Expertises

Droit des affaires, commercial et corporatif

• Achat d'entreprises par les cadres
• Financement d'entreprises
• Financement de capital de risque
• Financement par voie d'équité
• Fusions et acquisitions
• Intéressement des employés
• Réorganisation corporative
• Transactions transfrontalières

Droit fiscal

• Fiducies
• Fiscalité des produits financiers
• Fiscalité internationale et interprovinciale
• Fiscalité relative au programme REA
• Fiscalité relative aux actions accréditives en droit minier, pétrole et gaz
• Planification fiscale canadienne

Faillite, insolvabilité et restructuration

• Redressements formels ou informels

Propriété intellectuelle

• Contrats commerciaux liés à la propriété intellectuelle

Valeurs mobilières

• Financement public

Équipes stratégiques

• Affaires et technologie
• Fiscalité canadienne et internationale
• Fusions et acquisitions
• Ressources naturelles
• Valeurs mobilières

Parcours professionnel

Marc-André Bélanger est associé au sein du groupe fiscal du cabinet et se spécialise notamment dans le domaine de la fiscalité corporative et, compte tenu de sa double formation en fiscalité canadienne et américaine, dans le domaine de la fiscalité internationale.

La pratique de M. Bélanger en fiscalité corporative inclut l'ensemble des aspects fiscaux entourant les fusions, les acquisitions, les réorganisations, les financements et les restructurations de sociétés privées ou publiques. Il possède à cet égard une expertise toute particulière dans le domaine de la fiscalité liée à l’industrie minière.

La pratique de M. Bélanger en fiscalité internationale comprend le développement et la mise en place de structures transfrontalières d'acquisition et de financement, en particulier dans un contexte Canada–États-Unis.

M. Bélanger représente également les clients dans le cadre de négociations avec les autorités fiscales, notamment en ce qui a trait à l'opposition à la cotisation, aux décisions anticipées et aux modifications législatives.

Affiliations professionnelles

• New York State Bar Association (division fiscale)
• Association canadienne d'études fiscales
• Association de planification fiscale et financière (APFF)
• Association du Barreau canadien
• American Bar Association (division fiscale)
• International Fiscal Association

Publications

• Alertes, Cas/Transactions > Blue Note réalise la scission de ses propriétés du Nouveau-Brunswick en faveur de GeoVenCap 28 mars 2012
• Articles > Article de BCF sur le Plan Nord dans Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada 23 février 2011
• Cas/Transactions > La société Tetra Tech acquiert BPR 5 octobre 2010