Diplômes

  • Barreau du Québec (2010)

  • Cours fondamental d'impôt, niveau II, 2013

  • B.C.L., LL.B. (avec distinction), Université McGill, 2009

  • M.A. (politiques comparées), Université McGill, 2006

  • B.A. (sciences politiques et espagnol) (avec distinction), Université d'Alberta, 2005

Profil

La version anglaise est disponible ici.

Reconnu à travers le pays pour son expertise technique et son approche rigoureuse, Joel Scheuerman conseille nos clients sur des questions de fiscalité nationale et internationale et se spécialise dans les enjeux de litige fiscal touchant notamment la réorganisation d’entreprise et les investissements transfrontaliers.

Sa fine connaissance du fonctionnement des institutions lui permet d’accompagner stratégiquement nos clients dans leurs relations auprès des autorités réglementaires et fiscales ainsi que devant les tribunaux.

Joel détient également une expertise particulière en matière de crédits d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental, ce qui fait de lui un allié de premier plan pour nos clients.

Dans le cadre d’un partenariat spécial entre BCF et la firme Bennett Jones, Me Scheuerman collaborera avec ce cabinet afin de représenter des clients sur des dossiers de litige fiscal à portée nationale.

Avant de joindre BCF, Joel était associé en litige fiscal au sein du bureau montréalais d’un grand cabinet d’avocats international. Il a également oeuvré à titre d’analyste sénior chez Deloitte Canada et a occupé le poste d’auxiliaire juridique à la Cour canadienne de l’impôt, à Ottawa.

Affiliations professionnelles

  • Barreau du Québec

  • Association de planification fiscale et financière

  • Fondation canadienne de fiscalité

Conférences

  • (Prochainement) RS&DE - Aspects légaux, Fondation canadienne de fiscalité, 1er juin 2018;

  • (Prochainement) Jurisprudence récente sur la règle générale anti-évitement, Fondation canadienne de la fiscalité, déjeuner-causerie, 1 décembre 2017;, 1er décembre 2017;

  • Hôtels Fairmont inc. et Groupe Jean Coutu (PJC) inc. - Décisions de la Cour suprême sur la révision préjudicielle, Fondation canadienne de la fiscalité, conférence et webdiffusion nationale, 23 janvier 2017;

  • Témoins experts, Fondation canadienne de la fiscalité, Séminaire technique à Montréal : L'administration fiscale, 23 septembre 2015.

Publications

  • (Prochainement en 2017) Taxation of IPs under Domestic Law, EU Law and Tax Treaties (chapitre de livre : Canada Country Report), OECD, Universita Cattolica del Sacro Cuore;

  • The Exorbitant Powers of Audit—The Potential for Abuse and Misuse : Agence du revenu du Québec c. Groupe Enico inc., Revue fiscale canadienne (2016) 63:2, p 443;

  • Like Two Rivers Flow: Some Things Are, Perhaps, Meant to Be - Envision Credit Union v. Canada, 2013 SCC 48, Revue fiscale canadienne- (2014) 62:1, p 75.

  • Unanimous Shareholder Agreements – Still a CCPC After All These Years, Mergers and Acquisitions Newsletters, Carswell – Taxnet Pro, co-auteur, 30 septembre 2013;

  • Partnerships Stumped by Proposed Changes to "Bump" Rules, Mergers and Acquisitions Newsletters, Carswell – Taxnet Pro, co-auteur, octobre 2012;

  • FLSmidth Ltd. c. La Reine : entités hybrides devant la Cour canadienne de l'impôt, Stratège, association de planification fiscale et financière (APFF), vol. 17, num 3, juin 2012;

  • Flsmidth: Economic Realities and Hybrid Mismatches, Fondation canadienne de fiscalité, (2012) 2:2 Canadian Tax Focus, mai 2012;

  • The Exorbitant Powers of Audit – The Potential for Abuse and Misuse, Canadian Tax Journal, (2016) 64 Can Tax J, 2012;

  • Who’s Hungry? Husky Energy, Canada Safeway, and the Alberta GAAR, Canadian Tax Journal - (2012) 60 Can Tax J 4, p936, 2012;

  • Hybrid Entities: The Problems of Non-Traditional Commercial Vehicles, Newsletter, International Association of Tax Judges Vol II, février 2011;

  • US LLC Entitled to Tax Treaty Benefits (Sometimes), description de la publication Canadian Tax Journal - (2010) 58 Can Tax J 3, p646, 2010.

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