Équipe stratégique

Diplômes

Doctorat, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (en cours);

Diplôme d’études supérieures spécialisées en Common Law Nord Américaine, Université de Montréal (2002);

Barreau du Québec (1999);

Bac en droit civil, Université Laval (1998).

Profil

La version anglaise est disponible ici.

Jean-Sébastien est avocat conseil et agent de brevets conseil auprès de notre groupe de Propriété intellectuelle. Sa pratique est axée sur la formation continue des professionnels du groupe et de nos clients eu égard au droits canadien, américain et européen, principalement en matière de brevets. Il est également impliqué dans certains dossiers complexes à titre de conseil, qu’il soit question de litiges ou de transactions commerciales impliquant des actifs de propriété intellectuelle.

Jean-Sébastien bénéficie d’une solide expérience acquise auprès des groupes de pratiques spécialisés en droit de la propriété intellectuelle de trois cabinets nationaux. Il a également travaillé pour le bureau de transfert de technologie d’une université québécoise très active dans ce domaine.

En plus de ses activités au cabinet, Jean-Sébastien enseigne le droit de la propriété intellectuelle aux universités de Sherbrooke et de Montréal. Il est également formateur accompagnateur auprès des entreprises de l’Accélérateur de création d’entreprises technologiques associé à l’Université de Sherbrooke.

Jean-Sébastien prépare présentement une thèse de doctorat portant sur une approche comparative des règles de rédaction et d’interprétation des revendications de brevets en droits canadien, américain et européen, sous la direction du professeur Frédéric Pollaud-Dulian à l’Université Paris I, Panthéon-Sorbonne.

Affiliations professionnelles

  • Membre du Barreau du Québec

Conférences

  • — Nombreuses présentations (45 min. à 2 heures) données à des groupes de 15 à 100 participants. Exemples : étudiants du programme de Master II en propriété industrielle et artistique de Paris I, conférences organisées par des organismes tels MSBi, L’Institut Canadien, Université McGill, Congrès annuel de l’Association canadienne des conseillers et conseillères juridiques d’entreprises (Vancouver 2005), École Polytechnique de Montréal, Parc technologique du Québec métropolitain, École de design de l’Université de Montréal, Chambre de commerce du Montréal métropolitain – centre du commerce mondial, Barreau du Québec (Développements récents en droit de la PI).

Implication

  • Administrateur de l’OSBL RevDec, qui œuvre auprès de jeunes décrocheurs.

Publications

  • « L’Encadrement international de la propriété industrielle – Parties I et II », dans Les cahiers de propriété intellectuelle(Vol. 15 no. 3 et Vol. 16, no. 1), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2003, pp. 735 à 804 et pp. 15 à 59.

  • « Importations parallèles : quand les marchés gris nous en font voir de toutes les couleurs! », dans Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (Vol. 177), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2002, pp. 121 à 214.

  • « L’année 2014 en quelques décisions portant sur des brevets non pharmaceutiques », dans Les cahiers de propriété intellectuelle (Mai 2015, Vol. 27 no. 2), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2015.

  • « Les outils à la portée du plaideur pour favoriser un meilleur accès à la justice en matière de propriété intellectuelle », dans Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (Vol. 406), Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2015, pp. 367 à 439.

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Adjoint(es)

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