Jean-François Dagenais

Expertises

Droit de la construction

• Litige de construction
• Partenariats de développement et contrats spécifiques
• Partenariats public-privé

Droit immobilier

• Acquisition et vente d'immeubles
• Baux commerciaux
• Développement de projets immobiliers

Litige

• Arbitrage domestique
• Conflits entre actionnaires
• Litige civil et commercial
• Litige de construction

Résolution alternative de conflits

• Arbitrage domestique
• Médiation

Équipes stratégiques

• Construction, infrastructure et approvisionnement
• Droit immobilier
• Faillite, restructuration et insolvabilité
• Litige commercial

Parcours professionnel

La version anglaise est disponible ici.

Jean-François Dagenais se spécialise en droit de la construction et du développement immobilier. Il plaide devant les tribunaux des litiges de droit commercial et de droit immobilier ainsi que des recours extraordinaires. Il possède également une solide expérience en matière de modes alternatifs de règlement de conflits. Souvent appelé à jouer le rôle de conseil externe, il répond à ce titre aux demandes des clients pour réviser, interpréter et négocier les contrats dans lesquels ils sont impliqués, notamment pour des projets immobiliers d'envergure.

M. Dagenais est également impliqué dans des projets de partenariats public-privé (PPP) dans le secteur de la santé. Il participe activement, sous l’égide de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec (CEGQ) et de l'Association québécoise des entrepreneurs en infrastructure (AQEI), à la modification du cadre réglementaire régissant l’industrie de la construction notamment au moyen de consultations avec le Conseil du trésor du Québec.

M. Dagenais a siégé pendant plus de 10 ans comme secrétaire et membre du conseil d'administration et du comité exécutif de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec (CEGQ) et préside actuellement le comité formation de l'AQEI.

Publications

• « La contestation de la publication d'une hypothèque légale de construction pour absence de plus-value : un état du droit », Développements récents en droit de la construction, Éditions Yvon Blais, 2005.

Implication

• Membre du conseil d’administration de BCF.
• Membre du comité du Fonds d'indemnisation du Barreau du Québec de 2000 à 2009.
• Secrétaire et conseiller juridique de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec de 1998 à 2010.
• Membre du conseil d’administration et du comité exécutif de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec de 1998 à 2010.
• Président du Comité Formation de l'Association québécoise des entrepreneurs en infrastructure (AQEI).
• Membre du comité de financement de l'organisme Premier Pas (2012).

Conférences

Depuis son entrée dans la profession, M. Dagenais a donné de très nombreuses conférences sur des thèmes reliés au droit de la construction, pour l’Institut Canadien, pour Insight et dans le cadre des formations Développements récents en droit de la construction du Barreau du Québec.

Récentes conférences :

• « Gestion d'un chantier de construction: considérations pratiques et juridiques », Formation en entreprise, juin 2012.
• « Votre chantier dérape! que faire - une approche pratique », Présentation faite à l'AQEI, mars 2012.
• « Faire affaire avec une municipalité tout en respectant les nouvelles dispositions législatives en matières d'éthiques et de déontologie », Formation AQEI, mars 2012.
• « Éthique déontologie, conflits d'intérêt : les nouvelles règles applicables », Conférences sur les contrats de construction, Université Laval, février 2012.
• « Les principales sources de litige dans un projet de construction » Formation École de technologie supérieure, 2010 à 2012.
• « Ce que vous pouvez réclamer à titre de dommages et indemnisation : de quel type, à quel moment et à qui : une approche pratique », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien, mai 2010.
• « Planification stratégique de la fin des travaux pour éviter des délais et inconvénients coûteux », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien, Novembre 2009.
• « Transfert d’entreprise intergénérationnelle » (conjointement avec CIBC – Wood Gundy), février 2009.
• « La gestion d’un projet en PPP de l’acquisition du terrain à l’opération : une approche pratique du point de vue du secteur privé » (en collaboration), Project Management Institute, décembre 2008 – janvier 2009.
• « Assurer le succès de la livraison et la réception d’un projet de construction », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien, novembre 2008.
• « Entrepreneurs généraux : les meilleures pratiques pour gérer les risques de litige et limiter votre responsabilité », Conférence sur la Gestion des risques dans les contrats de construction, L’Institut Canadien, avril 2008.

Actualités

• Articles > La divulgation volontaire en matière fiscale: Risques et méthode 29 août 2012
• Cas/Transactions > La société Tetra Tech acquiert BPR 5 octobre 2010