Jean-François Dagenais

Expertises

Droit de la construction

• Litige de construction
• Partenariats de développement et contrats spécifiques
• Partenariats public-privé

Droit immobilier

• Acquisition et vente d'immeubles
• Baux commerciaux
• Développement de projets immobiliers

Litige

• Arbitrage domestique
• Conflits entre actionnaires
• Litige civil et commercial
• Litige de construction
• Médiation

Résolution alternative de conflits

• Arbitrage domestique
• Médiation

Équipes stratégiques

• Construction, infrastructure et approvisionnement
• Droit immobilier
• Faillite, restructuration et insolvabilité
• Litige commercial

Parcours professionnel

Jean-François Dagenais se spécialise en droit de la construction. Il plaide devant les tribunaux des litiges de droit commercial et de droit immobilier ainsi que des recours extraordinaires. Il possède également une solide expérience en matière de modes alternatifs de règlement de conflits. Souvent appelé à jouer le rôle d’in-house counsel externe, il répond à ce titre aux demandes des clients pour réviser, interpréter et négocier les contrats dans lesquels ils sont impliqués, notamment pour des projets immobiliers d'envergure.

M. Dagenais est également impliqué dans des projets de partenariats public-privé (PPP) dans le secteur de la santé. Il participe activement, sous l’égide de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec (CEGQ), à la modification du cadre réglementaire régissant l’industrie de la construction au moyen de consultations avec le Conseil du trésor du Québec.

M. Dagenais a siégé pendant 10 ans comme secrétaire et membre du conseil d'administration et du comité exécutif de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec (CEGQ).

Publications

• « La contestation de la publication d'une hypothèque légale de construction pour absence de plus-value : un état du droit », Développements récents en droit de la construction, Éditions Yvon Blais, 2005.

Implication

• Membre du conseil d’administration de BCF.

• Membre du comité du Fonds d'indemnisation du Barreau du Québec de 2000 à 2009.

• Secrétaire et conseiller juridique de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec de 1998 à 2010.

• Membre du conseil d’administration et du comité exécutif de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec de 1998 à 2010.

Conférences

Depuis son entrée dans la profession, M. Dagenais a donné de très nombreuses conférences sur des thèmes reliés au droit de la construction, pour l’Institut Canadien, pour Insight et dans le cadre des formations Développements récents en droit de la construction du Barreau du Québec.

Récentes conférences :

• « Ce que vous pouvez réclamer à titre de dommages et indemnisation : de quel type, à quel moment et à qui : une approche pratique », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien, mai 2010.
• « Planification stratégique de la fin des travaux pour éviter des délais et inconvénients coûteux », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien, Novembre 2009.
• « Transfert d’entreprise intergénérationnelle » (conjointement avec CIBC – Wood Gundy), février 2009.
• « La gestion d’un projet en PPP de l’acquisition du terrain à l’opération : une approche pratique du point de vue du secteur privé » (en collaboration), Project Management Institute, décembre 2008 – janvier 2009.
• « Assurer le succès de la livraison et la réception d’un projet de construction », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien, novembre 2008.
• « Entrepreneurs généraux : les meilleures pratiques pour gérer les risques de litige et limiter votre responsabilité », Conférence sur la Gestion des risques dans les contrats de construction, L’Institut Canadien, avril 2008.
• « Le degré de preuve et les méthodes pour mener avec succès une compensation monétaire additionnelle auprès d’un donneur d’ouvrage », Congrès annuel de la CEGQ, février 2008.

Publications

• Nouvelles > Grande consultation sur les retards de paiement 29 février 2012
• Nouvelles > 15^e Congrès annuel de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec 17 janvier 2012
• Cas/Transactions > La société Tetra Tech acquiert BPR 5 octobre 2010