Charles C. Gagnon

Associé, avocat

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Expertises

Droit des affaires, commercial et corporatif

Équipes stratégiques

Diplômes

Barreau du Québec (1995)
Barreau de la Colombie-Britannique (1994)
Non-membre du Barreau de la Barbade
B.C.L., LL.B., Université McGill (1993)
CFIC, Institut canadien des valeurs mobilières (1991)
B.I., Collège Jean-de-Brébeuf (1989)
CCVM, Institut canadien des valeurs mobilières (1988)

Parcours professionnel

La version anglaise est disponible ici.

Charles C. Gagnon se spécialise en droit des affaires, commercial et corporatif, ainsi qu’en droit fiscal.

M. Gagnon s’intéresse plus particulièrement aux aspects fiscaux des réorganisations et des transactions d'achat et de vente d'entreprises, à la planification stratégique et successorale au sein d'entreprises privées, à l'élaboration de structures d'investissement au Canada et à l'étranger, aux aspects fiscaux reliés à l'immigration et à l'émigration, à la planification fiscale internationale, aux testaments de même qu’aux fiducies.

M. Gagnon exerce à notre bureau de la Barbade à titre de conseiller en fiscalité canadienne et internationale, mais n'est pas membre du Barreau de la Barbade.

Publications

« The New Non-Resident Trust Rules », Livre du Congrès 2007 de l'Association canadienne d'études fiscales, p.21:1.
« Planification successorale : résidents canadiens détenant des actifs à l'étranger » (en collaboration), Livre du Congrès 2001 de l'Association de planification fiscale et financière, p. 48:1.
« Fiducies non résidentes et entités de placement étrangères », Livre du Congrès 2000 de l'Association de planification fiscale et financière, p. 29:1.
« Nouvelles règles régissant les fiducies non résidentes et les fonds de placement étrangers », Livre du Congrès 1999 de l'Association de planification fiscale et financière, p. 30:1.
« Aspects fiscaux des transactions transfrontalières d'acquisition et de vente d'entreprises », Revue de planification fiscale et successorale, vol. 19, no 3, p. 611, 1997.
« Treaty Benefit Entitlements of Trusts, Partnership and Hybrid Entities » (en collaboration), 1997 Conference Report de l’Association canadienne d'études fiscales, p. 33:1.
« International Tax Compliance » (en collaboration), 1996 Conference Report de l’Association canadienne d'études fiscales, p.39:1.

Affiliations professionnelles

Association de planification fiscale et financière (APFF)
Association canadienne d'études fiscales
Society of Trust and Estate Practitioners (STEP)

Conférences

« Comparaison de l'assurance-vie domestique et étrangère », CALU, 29 avril 2008.
« Règles afférentes aux fiducies non résidentes et aux fiducies établies dans les autres provinces », Colloque sur les fiducies, Association de planification fiscale et financière, 7 février 2008.
« Les fondations privées et leurs particularités », Conférence sur les dons de charité, Association de planification fiscale et financière, 16 novembre 2006.
« Jusqu'où doit aller l'indépendance du fiduciaire ? », Forum sur les fiducies, Association de planification fiscale et financière, 11 mai 2006.
« Fiducies dans un contexte international », Forum sur les fiducies, Association de planification fiscale et financière, 9 février 2005.
« Limites à la discrétion des fiduciaires », Séminaire de la section montréalaise de la Society of Trust and Estate Practitioners (STEP), 24 mars 2004.
« Fiducie étrangère comme outil de planification », Colloque sur les fiducies, Association de planification fiscale et financière, 11 et 12 février 2004.
« Planification fiscale Canada/États-Unis », RBC Gestion privée globale, 4 décembre 2003.
« Pot-pourri de questions civiles reliées aux fiducies entre vifs », Sommet avancé sur les derniers développements législatifs et pratiques concernant les fiducies locales et étrangères, Institut Canadien, 2001.