Résolution alternative
de conflits

Aperçu

Résoudre vos conflits de manière stratégique, c’est aussi ça pratiquer autrement.

Notre équipe

Chez BCF, nous sommes constamment à la recherche de solutions. Les membres de notre équipe de résolution alternative de conflits vous permettent de concentrer toutes vos énergies sur la bonne marche de vos activités en vous aidant à prévenir ou à régler efficacement les situations litigieuses auxquelles vous pourriez vous heurter.

Nos professionnels possèdent une vaste expérience dans la représentation des entreprises et des gouvernements devant les tribunaux d’arbitrage et de droit commun, tant dans le cadre de conflits nationaux qu’internationaux. Nous agissons également à titre d’arbitres et de médiateurs dans plusieurs types de conflits.

Notre équipe compte des membres pouvant pratiquer au Québec, en Ontario, en Alberta, à New York, en Angleterre ou au Pays-de-Galles. Nous avons développé une expertise tant dans les domaines des nouvelles technologies que dans ceux de l’énergie, de l’insolvabilité et de la restructuration, de la construction, des télécommunications, des biotechnologies et du commerce international.

Arbitrage domestique

L’arbitrage domestique est un mode de résolution de conflits possédant ses avantages et ses inconvénients. Il peut toutefois se révéler le moyen le plus efficace de régler votre différend. Nos professionnels savent comment tirer avantage des spécificités de ce mode de résolution des conflits. Nous pouvons ainsi vous aider à obtenir des résultats adaptés à votre réalité d’affaires. Nous disposons également d’une solide expérience en représentation devant les tribunaux judiciaires pour des questions d’arbitrage comme l’obtention de mesures intérimaires ou provisoires pendant l’arbitrage ou l’homologation et l’annulation des sentences arbitrales.

Arbitrage international

L’arbitrage international est le seul mécanisme de résolution des différends adapté aux conflits commerciaux survenant entre des parties situées dans des juridictions différentes. En effet, il n’existe aucun tribunal jouissant d’une juridiction contraignante en cette matière. Contrairement à ce qui prévaut pour les jugements étrangers, l’arbitrage international offre un système de reconnaissance et d’exécution des sentences arbitrales étrangères prévisible et reconnu à l’échelle mondiale.

Nos professionnels disposent de l’expertise nécessaire pour conseiller nos clients relativement aux aspects stratégiques qui doivent être soulevés lors de la rédaction de la clause d’arbitrage, pour les représenter au cours de la procédure arbitrale, ainsi que pour les appuyer dans des cas de reconnaisance et d’exécution ou d’annulation de sentences arbitrales. Nous savons également conseiller nos clients au sujet des procédures connexes à l’arbitrage qui peuvent survenir devant les tribunaux judiciaires des juridictions concernées.

Nous agissons notamment dans le cadre d’arbitrages institutionnels ou ad hoc régis par les règlement d’arbitrage de la CCI, de la LCIA ou du ICDR ainsi que d’autres institutions arbitrales importantes, le tout à titre d’avocats et d’arbitres.

Médiation

Les conflits ne sont pas tous destinés à être soumis à un processus contradictoire. Les membres de notre équipe savent analyser une situation conflictuelle et identifier les éléments qui mettent un frein à sa résolution. Nous aidons donc nos clients à désamorcer ces éléments afin de faire ressortir la réalité d’affaires qui s’impose. La facilitation de cette démarche s’effectue en ayant recours à un tiers neutre et compétent qui s’efforcera d’amener les parties à un règlement conclu pour leur bénéficie mutuel. Nos professionnels disposent de l’expertise nécessaire pour accompagner nos clients dans cette démarche afin d’en maximiser les résultats, tout en protégeant leurs droits.

Droit international privé

Nos professionnels disposent d’une expérience pointue en matière de conflits multijuridictionnels. Nous conseillons nos clients quant aux questions relatives à la compétence des tribunaux étrangers et au droit applicable à des situations conflictuelles complexes pouvant concerner plusieurs juridictions. Nous avons également développé un réseau de contacts compétents nous permettant de résoudre des problématiques survenant dans d’autres juridictions où nos clients font affaire.

Marc-Étienne Boucher

514 787-6777

Marc Brouillette

Associé, avocat, Med.A

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Marc Brouillette

418 968-1537

Frédéric Côté

514 397-4591

Michel Décary, C.R., Ad.E., IAS.A

514 397-6944

Pascal Lauzon

Associé, avocat et agent de marques de commerce

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Pascal  Lauzon

514 397-6736

André Lepage

Associé, avocat

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André Lepage

418 649-5487

Annie Mathieu

514 397-6735

Eric Ouimet

Associé, avocat, FCIArb.

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Eric Ouimet

514 397-6925

André Ryan

Associé, avocat

Plus
André Ryan

514 397-6931

418 692-2422

François Valin

Associé, avocat

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François Valin

418 692-4505

Mario Welsh

Associé responsable du bureau de Québec, avocat

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Mario Welsh

418 649-5473