Propriété
intellectuelle

Aperçu

Vous aider à acquérir et préserver un avantage concurrentiel grâce à vos innovations, c’est aussi ça pratiquer autrement.

Notre équipe

Que nos clients soient des multinationales, de petites ou moyennes entreprises, des universités ou des centres de recherche, tous doivent relever le même défi : innover constamment afin de devenir ou de demeurer un chef de file dans leur secteur d’activités, et ce, dans un environnement juridique et concurrentiel de plus en plus complexe. Pour atteindre cet objectif, nos clients ont besoin d’alliés qui les aideront à bien capter, gérer et optimiser la valeur de leurs innovations. BCF a toujours joué ce rôle d’allié. Notre équipe hautement qualifiée, constituée d’avocats et d’agents de brevets et de marques de commerce, couvre la gamme complète d'expertises juridiques et scientifiques liées à la propriété intellectuelle.

Brevets et dessins industriels

Nos avocats et agents de brevets aident nos clients à optimiser la valeur de leurs inventions en établissant avec eux de bonnes pratiques de protection, de défense et de gestion de leurs inventions, au Canada comme à l’étranger, dans des domaines tels que la chimie, l’électricité, l’électronique, les logiciels, la mécanique, les nanotechnologies, l’optique, les sciences de la vie et les télécommunications.

Nous participons activement à l’identification d’une invention ainsi qu’à la rédaction et à la poursuite de la demande de brevet revendiquant une telle invention. Nous nous occupons de la cession des droits des employés, consultants et autres intervenants dans les inventions, de la vérification diligente de portefeuilles de brevets et de la protection des droits de nos clients par l’adoption et le déploiement de la bonne stratégie d’entreprise contre les contrefacteurs. Nous participons de plus à la rédaction et à la négociation de licences d’exploitation de brevets ainsi qu’à la mise en place de programmes de gestion de portefeuilles technologiques.

Nous rédigeons également des opinions concernant la brevetabilité, la validité, la contrefaçon et la libre exploitation, et obtenons la protection d’autres actifs de propriété intellectuelle en vertu de la Loi sur les dessins industriels, de la Loi sur les topographies de circuits intégrés et de la Loi sur la protection des obtentions végétales.

Marques de commerce

Outre la rédaction d’opinions d’enregistrabilité et de disponibilité de marques de commerce ainsi que la préparation, la production et la poursuite de demandes d’enregistrement de marques de commerce au Canada, notre équipe d’avocats et d’agents de marques de commerce chevronnés veille à l’élaboration et à la mise en application de stratégies de protection à l’étranger. Nous participons également à la rédaction et à la négociation de toute forme d’entente relative aux marques de commerce, dont les licences d’emploi de marques de commerce, et nous conseillons les clients dans la mise en place de modèles d’affaires pouvant générer de nouveaux revenus tout en renforçant la valeur de leur(s) marque(s) de commerce.

De plus, nous collaborons étroitement avec les services de marketing de nos clients ou avec des firmes spécialisées en marketing de façon à nous assurer que leurs stratégies de mise en marché respectent le droit des marques ainsi que la réglementation applicable à la commercialisation de produits ou de services au Canada et au Québec, comme la Loi sur les aliments et drogues et la Charte de la langue française.

Droits d’auteur

Nous assistons nos clients en ce qui concerne toute question reliée aux droits d’auteur découlant de leurs activités. Nous nous assurons notamment que les problématiques reliées aux droits moraux ou aux logiciels libres n’empêcheront pas nos clients de commercialiser leurs œuvres protégées par droits d’auteur ou d’optimiser la valeur de celles-ci. Nous rédigeons en outre toutes les formes d’entente portant sur les œuvres protégées par droits d’auteur, dont les licences, et participons à la négociation de telles ententes, en plus de veiller à ce que nos clients obtiennent en leur faveur la cession des droits d’auteur dans les œuvres développées par des consultants.

Secrets commerciaux

Nous aidons nos clients à déterminer s’il leur est plus avantageux de conserver une innovation secrète ou de la protéger par brevet. Nous les aidons également à adopter les mesures nécessaires pour préserver la confidentialité de secrets commerciaux et d’autres renseignements confidentiels, y compris ceux fournis par des tiers. Nous veillons en outre à la protection des droits de nos clients dans leurs secrets commerciaux ou autres renseignements confidentiels, soit contractuellement, soit en instituant des procédures judiciaires contre les personnes ou sociétés se les étant appropriés sans droit.

Gestion de la propriété intellectuelle

Nous croyons fermement que la mise en place d’un programme de gestion de la propriété intellectuelle permet à nos clients non seulement d’optimiser la valeur de leur propriété intellectuelle, mais également de maintenir leur compétitivité dans le cadre d’une économie du savoir à dimension mondiale et de mieux se positionner dans le cadre d’éventuels litiges. En plus d’assister nos clients dans l’élaboration d’un tel programme de gestion de leur propriété intellectuelle, nous offrons des cours spécialisés s’adressant à des scientifiques et à des gestionnaires dans le but d’aider nos clients à extraire la valeur de la propriété intellectuelle qu’ils génèrent, à monnayer leur propriété intellectuelle afin de générer des sources de revenus et à comprendre l’environnement concurrentiel dans lequel ils évoluent afin d’éviter les écueils potentiels, tels les droits de propriété intellectuelle de tiers.

Litige de propriété intellectuelle

Distinct du litige civil ou commercial, le litige de propriété intellectuelle comporte ses propres nuances et subtilités que maîtrisent nos professionnels. Nous maîtrisons également les particularités de la pratique en Cour fédérale et les importants principes de common law qui s’appliquent à ce secteur.

Souvent rattaché aux domaines scientifique, technologique ou informatique, le litige de propriété intellectuelle exige des connaissances qui vont au-delà du domaine juridique. C’est pourquoi nos équipes sont formées d’avocats et d’autres professionnels se consacrant essentiellement à la propriété intellectuelle et au litige, et se passionnant pour votre sphère d’activité. Nous vous aiderons à adopter une stratégie de litige conforme à vos objectifs commerciaux et à minimiser les chances de succès de procédures intentées par des tiers.

Contrats commerciaux liés à la propriété intellectuelle, du franchisage au transfert technologique en passant par l’impartition

Notre équipe, dont les compétences allient les domaines de la propriété intellectuelle, de la commercialisation, de la fiscalité et de la finance, possède une solide expertise dans la rédaction et la négociation de tous types de contrats touchant la propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de contrats de licence, de transfert technologique, de recherche et développement, de distribution, de franchise, de développement de logiciels ou d’impartition. De la négociation de conditions avantageuses à la mise en place de toute entente, nous vous accompagnons à chacune des étapes en privilégiant les solutions d’affaires et en respectant votre réalité commerciale pour contribuer à la transformation du capital intellectuel en capital financier. Comme vous, notre équipe sait que la meilleure idée, l’invention protégée par le brevet le plus sûr ou le logiciel le plus puissant vaut bien peu s’il n’accède pas au marché.

Nos professionnels, tant des avocats que des scientifiques, assistent également les entreprises dans le cadre de vérifications diligentes des actifs de propriété intellectuelle qui s'avèrent primordiales préalablement à la conclusion de toute transaction.

Règlementaire, étiquetage, publicité et concours

Notre équipe de propriété intellectuelle conseille nos clients sur toute question concernant les différentes règles applicables à la commercialisation, à la promotion, à la publicité ou à l'étiquetage de leurs produits ou services au Canada, que ceux-ci soient reliés aux industries des vins et spiritueux, des produits de santé naturels, des aliments et médicaments ou encore des cosmétiques. Nous procédons également à la révision des étiquettes, des emballages de produits et du matériel publicitaire de nos clients, incluant les concours, afin de nous assurer qu’ils sont conformes aux lois et aux règlements applicables. Notre équipe conseille aussi nos clients quant aux exigences linguistiques particulières applicables au Québec, dont celles découlant de la Charte de la langue française et de ses règlements.

Nous assistons également nos clients dans le cadre de rappels de produits ainsi que pour toute négociation avec les autorités gouvernementales responsables de l'approbation de produits au Canada. Nous œuvrons de plus en matière d’avis de conformité de médicaments brevetés.

Noms de domaine et Internet

La mondialisation des marchés, le phénomène des médias sociaux et la multiplication des extensions de noms de domaine, entre autres, ont fait naître et croître de façon exponentielle les questions liées à l’Internet. Notre équipe a développé une expertise qui vous aidera à naviguer et à vous retrouver dans les méandres juridiques découlant de l’utilisation des réseaux informatiques mondiaux. De l’usurpation de noms de domaine à la conversation sur Facebook ou Twitter en passant par l’utilisation du programme de AdWords de Google, nous saurons vous guider afin qu'Internet demeure l’incontournable allié de votre présence sur l’échiquier virtuel mondial.

Giuseppe Anzuino

Parajuriste, marques de commerce

Plus
Giuseppe Anzuino

514 397-6699 #3615

Johanne Auger

Associée, agent de marques de commerce

Plus
Johanne Auger

514 397-6721

Dominique Babin

Associée, avocate

Plus
Dominique Babin

514 397-2675

Preeti Chalsani

Conseillère technique en brevets

Plus
Preeti Chalsani

514 397-5562

Jonathan Cutler

Associé, avocat

Plus
Jonathan Cutler

514 397-6903

Frédéric Dionne

Agent de marques de commerce

Plus
Frédéric Dionne

514 397-5559

Serge Fournier

Associé, avocat

Plus
Serge Fournier

514 397-6901

Alexandra Gagnon

Parajuriste en brevets

Plus
Alexandra Gagnon

514 397-5563

Dominic Goudreault

Associé, Agent de brevets

Plus
Dominic Goudreault

514 397-6659

Ilya Kalnish

Agent de marques et brevets

Plus
Ilya Kalnish

514 787-2789

Pascal Lauzon

Associé, avocat et agent de marques de commerce

Plus
Pascal  Lauzon

514 397-6736

Ariane Lavigne

Parajuriste, marque de commerce

Plus
Ariane Lavigne

514 397-6699 #3001

Annik Leclerc

Parajuriste en brevets

Plus
Annik Leclerc

514 397-6727

Louis-Paul Marin

Avocat et ingénieur

Plus
Louis-Paul Marin

514 397-5546

Eric Ouimet

Associé, avocat, FCIArb.

Plus
Eric Ouimet

514 397-6925

Paul Paradis

Avocat conseil

Plus
Paul Paradis

514 397-8500

Simon Pelletier

Associé, Avocat et ingénieur

Plus
Simon Pelletier

514 397-6719

Omar Pezo

Parajuriste en brevet

Plus
Omar Pezo

514 397-6959

Gaétan Prince

Associé, ingénieur et agent de brevets

Plus
Gaétan Prince

514 397-6725

Emma Saffman

Agent de brevets

Plus
Emma Saffman

514 397-4756

François Sawyer

Ingénieur, agent de brevets

Plus
François Sawyer

514 397-6753

Kimberly Sévigny

Parajuriste, marques de commerce

Plus
Kimberly  Sévigny

514 397-6699 #3752

Jeffrey Spiers

514 397-5552