Gouvernance d'entreprise
et conformité

Publications

• Articles > La gouvernance d'entreprise : source de valorisation 6 février 2012
• Nouvelles > Cours pour le Collège des administrateurs 25 janvier 2012
• Alertes, Articles > Utilisation des TIC par les PME canadiennes et québécoises : plus de 2000 PME sondées. 21 octobre 2011

Aperçu

Offrir des conseils en gouvernance adaptés à la PME, c’est aussi ça pratiquer autrement.

Notre équipe

Dans le monde de la PME, nombreux sont les entrepreneurs qui croient que la gouvernance n’est qu’une contrainte inutile et coûteuse qu’il vaut mieux éviter. Pourtant, une saine gouvernance, pour autant qu’elle soit adaptée à la réalité et aux moyens de la PME, constitue souvent un outil clé de son succès.

Plusieurs des conseils en gouvernance visent la grande entreprise cotée en Bourse. Comme ils sont fondés sur des processus lourds et des préoccupations propres à ces entreprises, ces conseils ont souvent très peu d’attrait pour l’entrepreneur qui voit mal comment il pourrait les adapter à sa situation.

Dans le contexte d’une PME, la gouvernance doit être un ensemble de processus et de pratiques – simples,efficaces et peu coûteux – qui régissent ses activités afin de la rendre plus rentable et plus responsable. Vue sous cet angle, la gouvernance représente un atout même pour la PME à propriétaire unique. Par exemple, elle permet aux dirigeants d’échanger avec des intervenants qualifiés et objectifs. Elle démontre également que l’entreprise possède un certain niveau d’organisation et un réseau développé.

Nous sommes fiers d’avoir développé une offre de services en gouvernance qui est adaptée à la réalité et aux moyens de la PME. Cette offre de service va de conseils ponctuels aux administrateurs et aux dirigeants de la PME à la prise en charge du secrétariat corporatif, en passant par la formation des intervenants et par la création d’outils utiles.

Conseils ponctuels

• Vacation aux réunions du conseil d’administration et aux assemblées des actionnaires pour s’assurer de leur bon fonctionnement.
• Assistance au président du conseil, aux dirigeants et aux administrateurs afin de les aider à bien comprendre leurs rôles.
• Identification de risques et de faiblesses de la PME en matière de gouvernance et suggestion de correctifs.

Secrétariat corporatif

• Examen sommaire du livre des procès-verbaux de la société, incluant les règlements, les conventions entre actionnaires et les recommandations générales.
• Révision des ordres du jour du conseil d’administration et des procès-verbaux.
• Vacation aux réunions du conseil d’administration et assemblées des actionnaires en tant que secrétaire de ces assemblées.
• Prise en charge complète du secrétariat corporatif.

Formation

• Partage des résultats de notre veille législative et doctrinale.
• Brèves formations relatives aux règles de gouvernance et sur des sujets choisis par les administrateurs lors des réunions du conseil d’administration.
• Formation générale adressée à un public plus large.
• Préparation de bulletins sur différents sujets d’actualité relatifs à la gouvernance.

Outils à l’usage des administrateurs et dirigeants

• Contrats de base pour les administrateurs, comme des contrats d’indemnisation.
• Attestation du président quant au respect des lois.
• Gabarits pour les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions.
• Outil diagnostique de la gouvernance dans les PME.
• Tableaux récapitulatifs des responsabilités des administrateurs et dirigeants en vertu des lois du Québec et du Canada.

Interventions en cas de problèmes de gouvernance

• Planification et mise en place d’un plan d’intervention.