Divertissement, sports
et médias

Aperçu

Une approche innovante de vos occasions d’affaires dans le domaine du divertissement, sports et médias avec des professionnels parmi les meilleurs au pays, c’est aussi ça pratiquer autrement.

NOTRE ÉQUIPE

La passion ne se négocie pas chez BCF, elle est un des socles de notre pratique. Cela se reflète par notre implication auprès des acteurs culturels et sportifs influents au pays. Composée de juristes de talent personnellement impliqués dans leur industrie, notre équipe vous accompagne dans tous les domaines du divertissement, du sport et des médias. Nous pouvons vous accompagner dans le cadre d’ententes contractuelles, y compris la composition, l’édition, l’enregistrement et le marchandisage de chansons ainsi que les tournées. Nous servons aussi les gens d’affaires qui œuvrent dans les secteurs du jeu vidéo, de la musique, des nouveaux médias et du sport.

LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos avocats et agent de marques de commerce sont à vos cotés pour couvrir plusieurs domaines de ce champ de pratique : l’enregistrement du droit d’auteur, marques de commerce, noms commerciaux, accords de redevances, secrets commerciaux, libelle, diffamation, inexécution de contrat, acquisition de droits et concession de licences, et ententes de développement.

LA DISTRIBUTION ET PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE ET TÉLÉVISUELLE

Ensemble nous apportons les réponses qu’il vous faut pour négocier vos contrats de production cinématographique et télévisuelle, ainsi que les coproductions internationales. Nous vous aidons en faisant tomber les obstacles à vos projets en obtenant des crédits fiscaux et en négociant le financement de productions cinématographiques et télévisuelles. Nos professionnels œuvrent aussi pour les licences de réseau, la syndication, la concession de licences pour la télévision payante et la vidéo domestique, les ententes de distribution à l’étranger et de coproduction.

LE DROIT DES COMMUNICATIONS

Le droit des communications couvre de nombreux services que nous offrons à nos clients. Ils se résument à la mise en place de structures organisationnelles, de conseils clés en matière de règlementation dans le cadre de procédures devant le CRTC, la négociation de droits de radiodiffusion et de rediffusion. Aussi, il s’agit de conseiller les clients quant à la distribution de services ayant trait aux médias interactifs, aux politiques en matière de concurrence dans le secteur des médias, les règlements applicables à l’investissement étranger dans les industries culturelles canadiennes et les ententes relatives au commerce électronique.

DROIT DES SOCIÉTÉS ET COMMERCIAL

Grâce à une grande collaboration, notre équipe offre une expertise en fusions et acquisitions, et plus particulièrement la mise en place de structures et restructurations, de financements et refinancements. Nous sommes aussi en mesure de mettre en place des dispositions, alliances stratégiques, coentreprises, sociétés de personnes, premiers appels publics à l’épargne et reclassements, création de produits liés au marché financier, incitatifs fiscaux et crédits d’impôt, gouvernance.

DROIT DES VALEURS MOBILIÈRES

Nos professionnels sont à la pointe en matière de préparation et négociation de documents et d’accords d’investissements, de promulgation de conseils relatifs aux lois fédérales et provinciales dans le domaine des valeurs mobilières et notices d’offres de sociétés en commandite et autres moyens de placement permettant d’obtenir du financement pour des projets cinématographiques ou théâtraux.

ARTISTES ET ATHLÈTES

Nous innovons auprès de ces professionnels afin qu’il puissent bénéficier du meilleur accompagnement en publicités, commandites, promotion de produits, publicités imprimées et télévisées. Aussi, nous proposons nos services pour les négociations dans le domaine sportif, notamment en matière de plafond salarial, de partage des revenus, de contrats et de griefs, de régimes de retraite, de négociations collectives, de procédures d’arbitrage et d’ententes de diffusion.

FISCALITÉ

Notre équipe met en œuvre les mécanismes les plus avantageux pour la fiscalité applicable aux non-résidents, pour les programmes de crédit d’impôt fédéral, provinciaux et internationaux, et les primes à la signature et négociations connexes.

IMMIGRATION

DROIT DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

Notre franc-parler est la meilleure stratégie pour vous faire sortir gagnant d’un arbitrage salarial, pour faire face aux poursuites en matière de congédiement injustifié, les réclamations concernant l’indemnisation des accidentés du travail, les conditions d’emploi et congédiements, grèves et lock-out. Nous mettons nos plus fins négociateurs au service de la rédaction et de la négociation de contrats, de conformité aux normes du travail au Canada et à l’étranger et de droits de la personne.

MARKETING ET PUBLICITÉ

Notre équipe reconnue pour son sens audacieux de la négociation offre de solides garanties pour la rédaction de contrats d’artistes, l’obtention de droits musicaux, les ententes de promotion conjointe et les solutions marketing en ligne ainsi que sur support numérique ou mobile, les concours promotionnels et les commandites. Nous vous garantissons des méthodes de financement et des stratégies d’investissement uniques pour répondre aux besoins particuliers des athlètes, artistes, directeurs de média, imprésarios et producteurs.

LITIGE

Notre proximité avec les clients nous permet de comprendre leur contexte d’affaires dans le détail. Nous avons toutes les armes pour faire sortir le client gagnant de leurs conflits de travail, des différends contractuels, des litiges transfrontaliers, des transactions liées aux licences exclusives, concurrence et antitrust, ainsi qu’aux différends liés à la garantie d’achèvement. Nous offrons aussi des services pour vos litiges fiscaux, les commissions d’intermédiaire liée à l’achat d’une franchise de sports, les différends liés aux noms de domaine, les droits relatifs à la publicité, aux ententes de commandite, au droits de propriété, et les différends liés aux sports internationaux.

IMMOBILIER

Nos services se complètent par une expertise en financement de la construction, en location et exploitation d’installations de sport, en développement immobilier, et en contrats de construction. Nous sommes au plus près de nos clients et intervenons pour leur planification post-carrière, y compris l’acquisition et l’exploitation d’une entreprise ainsi que la planification successorale et fiscale. Enfin, nous vous accompagnons dans l’édition et le développement de jeux vidéo ainsi que le financement provisoire dans l’industrie du jeu vidéo.  

Ludovic Bourdages

514 787-2781

Nancy Boyle

Associée, avocate

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Nancy Boyle

514 397-2281

Michel Brisebois

Associé, avocat

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Michel Brisebois

514 397-2288

Emmanuelle Demers

514 397-6883

Frédéric Dorion

418 649-5471

Richard Epstein

Associé, avocat

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Richard Epstein

514 397-6700

Serge Fournier

Associé, avocat

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Serge Fournier

514 397-6901

Samuel Lajoie

418 649-5080

Antoine Leduc, Ad. E.

Associé, avocat

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Antoine Leduc, Ad. E.

514 397-6702

André Lepage

Associé, avocat

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André Lepage

418 649-5487

Jean Rodrigue

Associé, avocat

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Jean Rodrigue

514 397-6921

Pierre-Philippe  Taché

514 397-4754

Kevin Vincelette

514 397-6662