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Vous permettre de vous réinventer chaque jour, c'est aussi ça, pratiquer autrement.
Notre équipe
Les entreprises de technologie font face à des enjeux juridiques particuliers. Nous sommes une équipe de professionnels passionnés de technologie connaissant tout des rouages de cette industrie qui se réinvente constamment. C’est pourquoi de nombreux inventeurs et entrepreneurs choisissent de faire confiance à BCF pour leurs projets d’affaires.
Financement public et valeurs mobilières
Vous désirez faire votre entrée en Bourse pour appuyer votre croissance ? Notre équipe spécialisée en valeurs mobilières peut vous appuyer dans vos placements privés ou publics ainsi que dans diverses autres opérations. BCF propose aussi un large éventail de services aux autres intervenants du secteur des valeurs mobilières tels les courtiers, les conseillers et les organismes de placement collectif. Le fait que nous soyons en contact constant avec les autorités en valeurs mobilières des différentes provinces canadiennes, la Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX et la Bourse CNSX constitue un avantage de taille pour nos clients.
Fiscalité
La compétitivité d’une entreprise passe souvent par la recherche et le développement (R&D). Nos fiscalistes peuvent vous aider à déterminer si vous devriez entreprendre ou sous-contracter ces travaux de R&D. Nous possédons également une connaissance poussée des questions liées aux crédits d’impôt R&D. Nous pouvons vous aider à structurer vos investissements afin d’en maximiser les avantages fiscaux, tant sur le plan canadien qu’international, lors du déploiement de vos technologies, de leur commercialisation ou lors de la vente de votre entreprise ou de ses éléments d’actif.
Brevets
Nous mettons à votre disposition une équipe chevronnée d’agents de brevets spécialisés dans la rédaction et la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels. Notre expertise s’étend également aux opinions de contrefaçon, de validité de brevets et de libre exploitation, ainsi qu’aux vérifications diligentes et couvre un large éventail de technologies.
Fusions et acquisitions et financement par capital de risque
L’équipe BCF est stimulée par les projets d’innovation et d’expansion qui contribuent au développement de notre économie. Nos clients des différents domaines technologiques l’ont bien senti en nous confiant, depuis notre création en 1995, la réalisation de nombreux types de transactions, telles que des fusions, des acquisitions, des redressements, des acquisitions par des cadres (management buy-out) et des coentreprises, celles-ci impliquant fréquemment un financement par des fonds de capital de risque.
Nous vous assistons également dans les réorganisations fiscales ou corporatives qui peuvent être prescrites préalablement à la transaction, dans la négociation de la structure et des termes de la transaction ainsi que dans la rédaction des différents contrats et documents juridiques requis.
Transferts technologiques et licensing
La meilleure des inventions vaut bien peu si elle n’accède jamais au marché. Heureusement, BCF maîtrise les différentes manières de transférer la technologie afin de transformer votre capital intellectuel en capital financier. Nous vous assistons dans la commercialisation, la vente et la protection de vos produits.
Impartition et sous-traitance
L’impartition n’a pas de secrets pour BCF. Au fil de plusieurs transactions internationales complexes, nous avons développé des méthodes de travail innovatrices qui vous permettront d’atteindre vos objectifs en matière d’impartition et de soustraitance.
Litige de propriété intellectuelle
Souvent rattaché au domaine scientifique, technologique ou informatique, le litige de propriété intellectuelle exige des connaissances qui vont au-delà du domaine juridique. C’est pourquoi nos équipes sont formées de professionnels qui se consacrent essentiellement à la propriété intellectuelle et au litige. Nous maîtrisons les particularités de la pratique en Cour fédérale et les importants principes de common law qui s’appliquent à ce secteur.
Démarrage d’entreprise
BCF est un leader incontesté pour tout ce qui touche au démarrage d’entreprise. Que ce soit dans le cadre de l’élaboration d’une structure juridique simple ou complexe, nos experts en droit corporatif et en fiscalité établiront la structure optimale pour vos besoins spécifiques. Comme nous accompagnons nos clients tout au long de cette croissance, nous savons les conseiller dès le départ pour que leur croissance se fasse sans embûches et surtout avec toute la flexibilité requise.
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