Les membres de notre groupe de droit bancaire et
financement fournissent des conseils et des services juridiques complets
et spécialisés en ce qui a trait à tous les aspects
du financement, notamment :
PRÊTS ADOSSÉS À DES
ACTIFS (ASSET BASED LENDING)
BCF est devenu l’un des principaux cabinets au Québec possédant
une expertise en matière de financement d’actifs et ceci
autant pour les dossiers de prêts d’origine que pour la représentation
de prêteurs garantis dans des situations d’insolvabilité et
de financement de débiteur en possession de ses biens (
DIP
financing).
Nous agissons non seulement dans le cadre d’importants prêts
sur actifs syndiqués, domestiques et transfrontaliers, mais également
pour des prêteurs uniques ou en formule club pour de plus petites
transactions.
PRÊTS COMMERCIAUX TRADITIONNELS
Les prêts commerciaux traditionnels constituent le noyau de l’expertise
de notre groupe de droit bancaire et financement. Nous représentons
régulièrement des clients dans le cadre de l’octroi
et de l’obtention de lignes de crédit et de prêts à terme.
BCF possède une expérience accrue en ce qui concerne
l’ensemble des biens offerts en garantie tels que les recevables,
l’inventaire, la marchandise, l’équipement, les
immeubles, les valeurs mobilières, la propriété intellectuelle
et autres biens incorporels. Puisque nos clients prêteurs financent
régulièrement des compagnies dans le cadre de montages
financiers complexes, nous maîtrisons les questions relatives
aux relations entre créanciers.
CRÉDIT-BAIL ET FINANCEMENT D’ÉQUIPEMENT
Le financement d’équipement par voie de bail et de crédit-bail
représente une portion importante des activités du groupe
de droit bancaire et financement de BCF. Nous représentons les
locateurs, locataires et autres intervenants dans le cadre de ce type
de transaction impliquant de nombreux types de biens tels que la machinerie,
les avions et le matériel roulant.
Les avocats en financement travaillent en étroite collaboration
avec les fiscalistes du cabinet puisque les impacts fiscaux relatifs à ce
type de transaction ont des conséquences importantes.
FINANCEMENT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Travaillant en étroite collaboration avec le groupe de propriété intellectuelle
du cabinet, nous sommes positionnés de façon unique afin
de représenter efficacement les prêteurs et les emprunteurs
impliqués dans des transactions de financement concernant de
la propriété intellectuelle et autres biens incorporels.
BCF possède une expérience considérable en matière
de financement impliquant de la propriété intellectuelle
telle que des marques de commerce, brevets et droits d’auteur.
PRÊT MEZZANINE ET FINANCEMENT
DE CAPITAL DE RISQUE
Le prêt mezzanine et le financement de capital de risque sont
des domaines qui ont pris beaucoup d’ampleur au cours des dernières
années. BCF possède une expérience accrue en ce
qui concerne les questions complexes particulières à ce
type de financement, de la négociation de subordination, partage
d’actifs et autres ententes entres créanciers aux préoccupations
liées à l’investissement en équité.
FINANCEMENT IMMOBILIER
En collaboration avec notre groupe de droit immobilier, les avocats
de notre groupe de droit bancaire et financement représentent
des banques et autres institutions financières dans le cadre
de financements garantis par des immeubles.
Nous agissons notamment lors de financements immobiliers pour l’industrie
de l’hôtellerie, de la câblodistribution, du cinéma
et des immeubles à bureaux.
PRÊT SYNDIQUÉS ET PARTICIPATIONS
Nous possédons également une expérience considérable
en matière de représentation d’institutions financières
agissant à titre d’agent ou membre du syndicat bancaire
dans le cadre de facilités de crédit syndiquées,
de la négociation et rédaction de la convention de prêt à la
représentation de ceux-ci en contexte de restructuration ou
de faillite de l’emprunteur.
BCF représente également des participants oeuvrant dans
le marché secondaire du financement et nos avocats sont familiers
avec les questions reliées aux cessions de prêts en matière
de prêts syndiqués.
TITRISATION
Les membres du groupe bancaire et financement participent à la
mise en place et négociation de la documentation reliée à des
transactions de titrisation d’actifs concernant notamment des
cartes de crédit, des prêts commerciaux, des baux automobiles,
des immeubles et autres types de recevables.
APPROCHE MULTIDISCIPLINAIRE
BCF utilise une approche multidisciplinaire unique afin d’offrir à ses
clients des conseils innovateurs et stratégiques dans le cadre
de chaque transaction. Notre groupe de droit bancaire et financement
travaille en étroite collaboration avec les autres professionnels
du cabinet, notamment lorsque l’une ou l’autre des expertises
suivantes est requise :
•droit commercial et corporatif
•droit de l’environnement
•droit immobilier
•faillite, insolvabilité et restructuration
•fiscalité domestique et internationale
•fusion et acquisition
•litige civil et commercial
•propriété intellectuelle
•réalisation et exécution de sûretés
•transactions transfrontalières
•valeurs mobilières
Un coup d’oeil à nos nombreux domaines de pratique démontre
l’étendue de notre expertise. C’est toutefois la
façon dont les membres de ces domaines de pratique travaillent
en synergie qui définit véritablement notre habileté à gérer
de façon efficace les mandats
complexes qui nous sont confiés.