L’impression 3D : puis-je imprimer ma figurine Spiderman?

2 mars 2016

La démocratisation grandissante des imprimantes 3D et ses enjeux juridiques.

PASCAL LAUZON, Associé, avocat et agent de marques de commerce | Montréal

Vous voulez imprimer votre propre figurine de Yoda, de Spiderman ou de Hello Kitty en 3D? La démocratisation grandissante des imprimantes 3D vous offre cette possibilité à un coût de plus en plus abordable.

L’impression 3D est une technologie récente qui nous offre littéralement la possibilité d’imprimer des objets à partir de matériaux divers : métal, plastique, céramique, chocolat, etc. D’un point de vue industriel, la technologie permet notamment de fabriquer des pièces d’avion plus légères et plus solides ou même de limiter le nombre d’outils à apporter sur la Station spatiale internationale !

Éventuellement, on peut s’attendre à ce que plusieurs usines installées dans les pays en développement soient remplacées par des centres d’impression 3D dans les pays développés, éliminant ainsi une bonne partie des frais de transport et de douanes. Il est donc concevable d’entrevoir une révolution qui aura des impacts juridiques importants en matière de fiscalité et de droit du travail par exemple.

Mais actuellement, le principal enjeu juridique entourant l’impression 3D concerne la violation des droits de propriété intellectuelle, ce qui n’est pas sans rappeler le débat entourant le piratage de musique ou de films. L’avènement d’Internet a beaucoup facilité la violation des droits d’auteur en permettant de télécharger du contenu protégé en un seul clic. À cause de l’impression 3D, l’industrie des jouets et des figurines est maintenant devenue vulnérable au téléchargement illégal sur Internet.

Il est désormais possible de réaliser des scans 3D d’objets pour ensuite les reproduire, ou de tout simplement télécharger le fichier correspondant. Il est donc facile d’imprimer la figurine de son superhéros préféré. Même si l’impression est faite dans un but non-commercial, il s’agit tout de même d’une violation de droit d’auteur passible de dommages si l’acte n’est pas autorisé.

L’industrie du jouet et de la figurine est-elle donc à risque? L’industrie de la musique, plutôt que de s’adapter rapidement à la réalité d’Internet, a cherché à la combattre. Elle a longtemps voulu maintenir son modèle d’affaires traditionnel tout en dépensant des fortunes en frais juridiques pour forcer la fermeture de sites de téléchargement illégaux. Ce n’est qu’après quelques années que cette industrie a su adapter son modèle d’affaires pour permettre au public d’écouter légalement et à peu de frais de la musique sur Internet, via le téléchargement (ex : iTunes) ou l’écoute en continu (streaming; ex : Spotify).

La période noire qu’a vécue l’industrie de la musique dans les années 2000 semble avoir servi de leçon à l’industrie du jouet. Plutôt que de chercher à combattre directement la contrefaçon d’objets 3D, des sociétés comme Disney (qui possède les franchises Star Wars et Marvel) et Hasbro ont pris les devants et vendent déjà des modélisations téléchargeables 3D de leurs populaires personnages. Même s’il est pratiquement impossible d’éradiquer entièrement la contrefaçon, ces joueurs prennent le pari que la majorité des personnes vont préférer acheter légalement les fichiers numériques pour les impressions 3D de leurs personnages préférés.

Pour quelques centaines de dollars, on peut maintenant se procurer une imprimante 3D de qualité satisfaisante. La proportion de consommateurs qui possède une telle technologie sera appelée à augmenter et l’imprimante 3D pourrait devenir aussi commune qu’une webcam d’ici quelques années. Si votre entreprise considère cette technologie dans son plan de croissance et que vous misez entre autres sur l’acquisition ou le téléchargement de modélisations 3D légitimes, sachez qu’une bonne stratégie d’affaires peut être plus efficace qu’un combat juridique.

Pascal Lauzon fait partie de l’équipe stratégique Web de BCF qui offre à notre clientèle des services et des conseils juridiques pertinents à propos de leur présence sur internet. Cet environnement en constante évolution requiert l’expertise d’une équipe multidisciplinaire comme celle de BCF.