Pratiquer autrement

Manifeste

BCF, c'est secouer les conventions. C'est refuser le statu quo. C'est transformer le droit des affaires.

Fort de plus de 200 professionnels regroupés en 22 équipes stratégiques multidisciplinaires, BCF est une référence pour tout ce qui a trait au droit des affaires. Ajoutez à cela des alliances avec des cabinets réputés partout sur le globe et une association à Meritas, l’un des plus grands regroupements de cabinets indépendants au monde, vous avez là le portrait d’une équipe audacieuse, célébrée pour son approche différente.

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Connaissez-vous

Geneviève Martin

Avocate

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Geneviève Martin

514 397-5575

UN DE NOS ASSOCIÉS NOMMÉ JUGE À LA COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC

Le ministre de la Justice et procureur général du Canada, Peter MacKay, a procédé à la nomination de Me Simon Ruel, jusqu’ici associé chez BCF, comme juge à la Cour supérieure du Québec.

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Programme de formation

Programme de formations lunch n' learn - « Oui je le veux: les implications légales de se marier ou de ne pas se marier au Québec »

C'est avec plaisir que nous vous invitons à la formation « Oui je le veux: les implications légales de se marier ou de ne pas se marier au Québec ». Celle-ci sera animée par deux professionnelles du cabinet, Pascale Villani, notaire et Marianne Desrochers, avocate.

Notez qu'il s'agit d'une reprise de la formation qui avait été donnée le 14 mars 2013.

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Programme de formation

Découvrez le programme de formation de BCF

Spécialement conçu pour les conseillers juridiques en entreprise, notre programme reconnu par le Barreau du Québec vous donne accès à un éventail de formations couvrant différents secteurs du droit des affaires.

Offertes tout au long de l’année dans une salle de formation dédiée à cet effet, nos formations vous donnent droit à 1.5h de crédit. Nous privilégions les groupes restreints afin de favoriser les échanges et un meilleur accès à nos professionnels qui se feront un plaisir de répondre personnellement à vos questions.

Découvrez notre programmation complète. Apprenez autrement avec BCF.

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Expertises

DONNER LE MEILLEUR DE NOUS-MÊMES

Toujours dans le but de servir vos intérêts, nous visons l’excellence à chaque étape de nos interventions. En faisant appel à BCF, vous êtes assurés de vous adjoindre des professionnels reconnus pour leurs réussites. Conscientes que vos besoins sont uniques, nos équipes multidisciplinaires ont une approche personnalisée et vous offrent une vaste gamme de services.

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INFOLETTRE IMMIGRATION

LE SURVOL DES ACTUALITÉS EN IMMIGRATION ET MOBILITÉ DE LA MAIN D'OEUVRE.

BCF Avocats d'affaires vous tient informés des nouvelles récentes dans le monde de l'immigration d'affaires et de la mobilité des travailleurs. Vous aider à faire face à la mondialisation, c'est aussi ça pratiquer autrement.

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Implications

À chacun son coup de coeur

Nous voulons jouer un rôle de premier plan en tant qu'agent positif de changement au Québec mais aussi ailleurs. Un rôle de chef de file que nous entendons jouer de deux manières : par notre implication active et dynamique auprès de la communauté d'affaires et par des actions altruistes dans la collectivité. Nos professionnels sont des leaders dont l'influence se manifeste bien au-delà de leurs fonctions professionnelles. Implication politique, communautaire, sportive, philanthropique; les gens de BCF sont énergiques, engagés et généreux.

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DE GRANDS HONNEURS POUR MARCEL AUBUT

La Société des relations internationales de Québec décerne le 32e Prix d’honneur à Marcel Aubut, associé et vice-président du conseil chez BCF, et président du Comité olympique canadien. Depuis 1981, la SORIQ remet le Prix d’honneur à une personnalité originaire de la grande région de Québec s’étant distinguée en relations internationales. BCF est plus que fière d’avoir dans ses rangs Me Aubut, qui reçoit cet honneur pleinement mérité. Le prix lui sera remis le 29 octobre prochain.

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Programme de formation

Colloque : Droit des sûretés et de l’insolvabilité

Organisé par la Faculté de droit, en collaboration avec le Barreau de Québec

Un colloque portant sur le droit des sûretés et de l’insolvabilité aura lieu le vendredi 17 octobre prochain à la salle Jean-Paul-Tardif du pavillon La Laurentienne de l’Université Laval.

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Signature de l'accord de libre-échange Canada / Union européenne

Le 26 septembre 2014, le Canada et l’Union européenne ont conclu un accord de libre-échange afin de promouvoir et faciliter les échanges commerciaux entre le Canada et l’Union européenne. En négociation depuis le mois de mai 2009, cet accord est la suite logique de l’entente de principe intervenue le 18 octobre 2013.

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Créez votre avenir autrement : un succès grandissant!

Le comité de développement des affaires des jeunes professionnels de BCF tient à souligner le succès du cocktail réseautage Créez votre avenir autrement, qui s’est tenu le 11 septembre dernier.

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Réélection du Comité exécutif: Félicitations à Pierre Allard, Bernard Tremblay et Mario Charpentier

Nous avons le plaisir de vous informer que Pierre Allard et Bernard Tremblay ont été réélus par acclamation au Comité exécutif du cabinet. Pour sa part, Mario Charpentier a également été réélu par acclamation à titre d'associé directeur.

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Julie Lessard obtient le 2014 Chair’s Award

Bravo à notre collègue Julie Lessard, associée et spécialiste en droit de l'immigration d'affaires, qui s’est vue remettre le 2014 Chair’s Award du Conseil canadien de mutation d’employés pour sa contribution exceptionnelle à ce dernier et à l'industrie de la mutation de personnel.

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Jonathan Cutler

Associé, avocat

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Jonathan Cutler

514 397-6903

Groupe V Média fait l’acquisition des chaînes spécialisées MusiquePlus et MusiMax


Le 11 septembre dernier, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a autorisé l’acquisition des chaînes spécialisées MusiquePlus et MusiMax par notre client, Groupe V Média.

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Terme de l’enregistrement canadien d’une marque de commerce réduit de 15 à 10 ans – Renouvellement hâtif des enregistrements existants à considérer

De nombreuses modifications seront apportées prochainement à la Loi sur les marques de commerce (la « Loi ») et le gouvernement canadien est à modifier le Règlement sur les marques de commerce (le « Règlement ») et à prévoir des dispositions transitoires quant à l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions de la Loi prévue pour 2015.

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Antoine Leduc devient président de l'ABC-Québec, 2014-2015

C’est avec grande fierté que BCF annonce que l’un de ses associés, Antoine Leduc, accède à la présidence de l’Association du Barreau canadien, Division du Québec (l’« ABC-Québec »), pour l’année 2014-2015.

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KLOX Technologies inc.: Deux ententes importantes conclues avec succès

Félicitations à notre cliente KLOX Technologies inc. qui, représentée par Gino Martel, associé chez BCF, a conclu deux transactions importantes avec LEO Pharma A/S et Sandoz Canada.

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Neuf avocats de BCF nommés par Best Lawyers®, 2015!

Nous sommes très fiers d’annoncer que neuf avocats de BCF Avocats d’affaires ont été nommés par Best Lawyers®, édition 2015.

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Félicitations à André Lepage et son équipe de droit du sport!

BCF tient à féliciter son équipe de droit du sport codirigée par André Lepage, associé, qui a été impliquée dans plus d’une dizaine de causes d'arbitrage salarial de la LNH cet été, dont celui de P.K. Subban.

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Reconnu par Le Monde Juridique : tout un honneur pour Michel Décary

Notre collègue et associé conseil Michel Décary est à l’honneur!

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Une belle visibilité allemande pour notre client Argon 18!

BCF tient à féliciter son client Argon 18, fabricant québécois de vélos haut de gamme, pour son entente conclue il y a un mois avec Ralph Denk Racing.

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Immatriculation des fiducies - Nouvelles dispositions législatives

Le registraire des entreprises a récemment fait parvenir à certaines fiducies une lettre les informant de nouvelles obligations pour les fiducies en vertu de la Loi sur la publicité légale des entreprises (« LPLE »).

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Simon Ruel assurera un leadership à l'Association du Barreau canadien

À partir du 1er septembre, Simon Ruel assurera la présidence de la Section de droit administratif et la vice-présidence du Comité législation et réforme du droit de l’Association du Barreau canadien au plan national. À ce titre, Simon assurera un leadership national sur les questions de droit public, administratif, affaires gouvernementales et réglementaires pour BCF.

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La complexité du processus d’arbitrage salarial de la LNH : Les entrevues d’André Lepage

L’Associé au sein de BCF a accepté de donner des entrevues à TVA Sports et 98,5 Sports pour parler d’arbitrage salarial.

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BCF était présente lors de la Grande Soirée Fondation Vimy 2014 à Montréal

Plusieurs associés du cabinet dont Mario Charpentier, associé directeur, et Marcel Aubut, associé et vice-président du conseil d’administration, étaient présents lors de cette soirée événement qui s’est déroulée dans le Redpath Hall de l’Université McGill.

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Connaissez-vous

Serge Lebel

Associé, avocat et administrateur de sociétés certifié (ASC)

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Serge Lebel

418 692-4159

La Cour supérieure du Québec a octroyé une victoire éclatante à notre cliente Renaud-Bray

Le 11 juin 2014, suite à une préparation effectuée en collaboration avec Jean-Philippe Leduc quant au cadre législatif et règlementaire concernant l’industrie du livre au Québec et au Canada et aux enjeux commerciaux du litige, Eric Ouimet et Pascal Lauzon ont plaidé la cause de notre cliente, Librairie Renaud-Bray Inc. (Renaud-Bray), face à Diffusion Dimedia Inc. (Dimedia) qui présentait une Requête en injonction interlocutoire provisoire.

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André Ryan est cité dans un article de Droit-Inc

Me Ryan intervient à propos de son rôle de conseil du Groupe de course Octane, promoteur du Grand Prix du Canada, pour la conclusion de l'entente sur la prolongation du Grand Prix pour les dix prochaines années.

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Programme de formation

Programme de formation en ligne

Dans le cadre de la formation continue du Barreau du Québec, nous sommes heureux de vous offrir gracieusement des formations juridiques accréditées et diffusées sur notre plateforme web BCF.TV.

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LOI SUR LES CONTRATS DES ORGANISMES PUBLICS : LARGE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DE L’AMF CONFIRMÉ DANS L’AFFAIRE BENTECH

Le 7 décembre 2012 entrait en vigueur la Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics. Ainsi, cette loi modifie la Loi sur les contrats des organismes publics (« LCOP ») afin d’assurer un meilleur contrôle sur l’intégrité des entreprises admises à contracter avec les organismes publics.

Suite à l’entrée en vigueur de la Loi, plusieurs entreprises ayant déposé une demande pour obtenir l’autorisation d’intégrité de l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») ont subi un refus. À l’heure actuelle, plus d’une centaine d’entreprises figurent sur le Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (« RENA »). Le 12 juillet 2013, l’AMF refusait la demande d’autorisation d’intégrité de Les Entreprises Bentech inc.

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Me Simon Ruel a participé à une mission internationale d’évaluation des mesures anti-corruption prises par la République d’Haïti

Me Simon Ruel a participé à une mission internationale d’évaluation des mesures anti-corruption prises par la République d’Haïti au cours de la semaine du 1er juin.

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BCF félicite les lauréats de la huitième édition des Médaillés de la relève!

C’est en présence de plus d’une centaine d’invités que s’est tenue hier soir au Complexe d’hospitalité Molson Coors, la soirée de clôture de la huitième édition du concours Les Médaillés de la relève. Animé par René Vézina, économiste, chroniqueur et journaliste au Groupe Les Affaires et présenté par l’Institut d’entrepreneuriat Banque Nationale/HEC Montréal, PwC et BCF Avocats d’affaires, ce concours visait à honorer le transfert réussi d’une entreprise privée québécoise par son propriétaire, à une équipe formée des membres de sa famille ou de cadres de l’entreprise.

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Pascal Lauzon a rédigé un article pour International IP Legal Updates

CANADA/QUÉBEC : UNE PLUS GRANDE CLARTÉ ENTOURANT L’UTILISATION DE MARQUES DE COMMERCE DE LANGUE ANGLAISE DANS L’AFFICHAGE COMMERCIAL

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